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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit [extraordinaire] pour les dépenses de l'AlgérieCamille Alphonse Trézelimpr. de Crapelet184712
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Rapport fait à la Chambre par M. Ferrier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 500 000 francs pour secours aux agents inférieurs des douanes
François Ferrier
impr. de Crapelet
1847
5
Rapport fait à la Chambre par M. Ferrier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de la ville de RouenFrançois Ferrierimpr. de Crapelet18477
Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Sers au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen de treize projets de loi qui autorisent dix départements à s'imposer extraordinairement ou à contracter des empruntsJean André Sersimpr. de Crapelet184717
Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Du Moncel au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territorialesAlexandre Du Moncelimpr. de Crapelet184711
Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire d'un million pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1847Prosper Brugière baron de Baranteimpr. de Crapelet18476
Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de divers crédits pour travaux à exécuter à l'École polytechnique et au palais de la Chambre des DéputésCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet18477
Rapport fait à la chambre par M. le marquis de Laplace au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'accroissement de l'effectif de l'armée dans les divisions territoriales de l'intérieurCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet18479
Thèse pour la licenceVictor-Auguste Fremynimpr. de Crapelet184716
État de l'architecture moderne, par Félix Pigeory,... Discours prononcé au Congrès scientifique de Venise. (Septembre 1847.)Félix Pigeoryimpr. de Crapelet184726
A MM. les électeurs de l'arrondissement de Pontarlier. (SignéXavier Marmier—1846—
Aperçus généalogiques sur les descendants de Guillaume le Conquérant.Charles Pierre Paul Paulmierimpr. de Crapelet18468
Chambre des Pairs, séance du 15 juin 1846. Rapport fait... par M. le vte Lemercier, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen de quatre projets de loi qui autorisent les villes d'Alençon, d'Évreux, du Mans et de Saintes, à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairementAugustin Louis Lemercierimpr. de Crapelet18466
Chambre des Pairs, séance du 19 mars 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le vte Lemercier, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territorialesAugustin Louis Lemercierimpr. de Crapelet184614
Chambre des Pairs, séance du 24 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers échangesHubert Michel Fortuné Legagneurimpr. de Crapelet18468
Chambre des Pairs, séance du 8 juin 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Dijon à MulhouseHubert Michel Fortuné Legagneurimpr. de Crapelet184633
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Jard-Panvillier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1845 et 1846 et des exercices closCharles-Marcellin Jard-Panvillierimpr. de Crapelet184626
Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Barthe, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grecFélix Bartheimpr. de Crapelet18466
Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1846. Rapport fait... par M. le Cte de Murat, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quinze projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires ou à des emprunts votés par douze départements, par la commune de Montjean (Maine-et-Loire), et par la ville de Saint-Germain-en-LayeGéraud Antoine Hippolyte Cte de Muratimpr. de Crapelet184616
Chambre des Pairs. Séance du 13 février 1846. Discours prononcé par M. le Cte Pelet de la Lozère, à l'occasion du décès de M. le vice-amiral Cte Ver HuellJoseph Pelet de La Lozèreimpr. de Crapelet184640
Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement de divers canauxFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet184648
Chambre des Pairs. Séance du 15 juin 1846. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour constructions navales et approvisionnementsCharles Dupinimpr. de Crapelet1846126
Chambre des Pairs. Séance du 15 mai 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour les travaux de rectification des routes royalesRaymond de Montesquiou-Fezensacimpr. de Crapelet18465
Chambre des Pairs. Séance du 17 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Kératry, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200,000 fr. pour la célébration du 16e anniversaire des journées de juillet 1830Auguste-Hilarion de Kératryimpr. de Crapelet18466
Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la reconstruction des ponts de Cé et de BancelLouis André Jean Raphaël Mis de Cordoueimpr. de Crapelet18468
Chambre des Pairs. Séance du 19 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Pèdre La Caze, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les départements de la Mayenne, du Morbihan, du Nord, des Basses-Pyrénées, du Var et de la Vendée, à s'imposer extraordinairementPierre La Caze dit Pèdre La Cazeimpr. de Crapelet18469
Chambre des Pairs. Séance du 1er avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise la commune de Neuilly à contracter un empruntLouis André Jean Raphaël Mis de Cordoueimpr. de Crapelet184611
Chambre des Pairs. Séance du 2 juin 1846. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Saint-Dizier à GrayRaymond de Montesquiou-Fezensacimpr. de Crapelet184619
Chambre des Pairs. Séance du 22 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. Pèdre La Caze, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui affecte la somme de 706.864 francs à la construction du Palais de la Cour royale de PauPierre La Caze dit Pèdre La Cazeimpr. de Crapelet18465
Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à concéder le droit d'établir des plantations sur le sol des routes royalesLouis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de Crapelet184618