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Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux primes d'encouragement pour la pêche de la morue et de la baleineMaurice Duvalimpr. de Crapelet18363
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Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à l'interprétation des articles 17, 50, 101, 117 et 181 de la loi du 28 avril 1816 sur les contributions indirectesLouis André Jean Raphaël Mis de Cordoueimpr. de Crapelet183610
Chambre des Pairs. Séance du 18 février 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi sur l'autorité des arrêts rendus par la Cour de cassation après deux pourvoisAntoine Royimpr. de Crapelet183615
Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation intérieureLouis André Jean Raphaël Mis de Cordoueimpr. de Crapelet183625
Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise l'établissement d'un chemin de fer entre Montpellier et CetteLouis André Jean Raphaël Mis de Cordoueimpr. de Crapelet183612
Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1836. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte Baudrand, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui conserve aux maréchaux-des-logis et aux brigadiers de gendarmerie les fonctions de police judiciaire dans huit départements de l'OuestMarie Étienne François Henri Baudrandimpr. de Crapelet18365
De la Chanson musicale en France au Moyen-âge, suivi deAuguste Bottée de Toulmonimpr. de Crapelet183611
De la Chanson musicale en France au moyen âge, par M. Bottée de ToulmonAuguste Bottée de Toulmonimpr. de Crapelet183611
Des progrès de l'imprimerie en France et en Italie au XVIe siècle et de son influence sur la littérature ; avec les lettres-patentes de François Ier, en date du 17 janvier 1538, qui instituent le premier imprimeur royal pour le grecGeorges-Adrien Crapeletimpr. de Crapelet183652
Indication des principaux ouvrages propres à faciliter les travaux relatifs à l'histoire de France, par M. J. Desnoyers,...Jules Desnoyersimpr. de Crapelet183694
Influence de la langue romane rustique sur les langues de l'Europe latineFrançois-Just-Marie Raynouardimpr. de Crapelet183692
Notices historiques et biographiques sur Ambroise Paré et Guillme DupuytrenCharles Perdriximpr. de Crapelet183659
Observations sur les cartes à jouer, par M. Duchesne aînéJean Duchesneimpr. de Crapelet183646
Provinces et pays de FranceBenjamin Guérardimpr. de Crapelet183695
Pétition aux Chambres.Auguste Viguierimpr. de Crapelet18363
Rapport fait à la Chambre par M. Tripier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les faillites et banqueroutesNicolas-Jean-Baptiste Tripierimpr. de Crapelet1836126
Rapport fait à la Chambre par M. le vice-amiral Comte Jacob, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux maîtres au cabotageLouis Léon Jacobimpr. de Crapelet18362
Rapport à la Société des établissemens charitables sur l'oeuvre des jeunes économes.Alexandre Javonimpr. de Crapelet18368
Robert Estienne, premier du nom...Georges-Adrien Crapeletimpr. de Crapelet183616
Sur les manuscrits conservés au séminaire et à l'hôtel de ville de Limoges, par C.-N. Allou. (Extrait de l'"Annuaire de la Société de l'histoire de France".)Charles-Nicolas Allouimpr. de Crapelet1836—
Charles-Antoine Manhèsimpr. de Crapelet18353
Chambre des Pairs, séance du 15 juin 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent treize départements à s'imposer extraordinairement, ou à contracter des empruntsJean-Baptiste-François Jacqueminotimpr. de Crapelet183522
Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Saint-Cricq, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser huit départements à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairementPierre Saint-Cricqimpr. de Crapelet183512
Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1835. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux baux des établissements publicsAndré-Pierre-Étienne Abrialimpr. de Crapelet1835—
Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1835. Discours prononcé par M. le Cte de Noé, à l'occasion du décès de M. le Cte PéréLouis Pantaléon Jude Amédée Noéimpr. de Crapelet18353
Chambre des Pairs. Séance du 14 mai 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à des délimitations territorialesPierre-Marie Taillepied Bondyimpr. de Crapelet18358
Chambre des Pairs. Séance du 15 juin 1835. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 450.000 fr. pour secours aux pensionnaires de l'ancienne liste civileFerdinand de Tascherimpr. de Crapelet18356
Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Fezensac, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger l'article 3 de la loi du 23 février 1834, relatif aux fonctions attribuées aux maréchaux-des-logis et aux brigadiers de gendarmerie dans dix départements de l'OuestRaymond de Montesquiou-Fezensacimpr. de Crapelet18356
Chambre des Pairs. Séance du 22 juin 1835. Rapport fait à la Chambre par M. Barthe, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les villes de Beauvais, de Chartres, d'Elbeuf et d'Orléans, à contracter des empruntsFélix Bartheimpr. de Crapelet183511
Chambre des Pairs. Séance du 22 juin 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 200,000 francs pour la célébration du cinquième anniversaire de juillet 1830Maurice Duvalimpr. de Crapelet18353