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Chambre des Pairs. Séance du 15 juin 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder à Madame la comtesse de Lipona une pension de 100,000 francsDominique François Marie de Bastard d'Estangimpr. de Crapelet1838
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Chambre des Pairs. Séance du 16 avril 1838. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Delort, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département du Jura à s'imposer extraordinairementJacques-Antoine-Adrien Delortimpr. de Crapelet18384
Chambre des Pairs. Séance du 16 février 1838. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Strasbourg à BâleJean-Bernard Tarbé de Vauxclairsimpr. de Crapelet183811
Chambre des Pairs. Séance du 17 janvier 1838. Discours prononcé par M. le Cte Philippe de Ségur, à l'occasion du décès de M. le Cte Mathieu DumasPhilippe de Ségurimpr. de Crapelet183810
Chambre des Pairs. Séance du 2 juin 1838. Discours prononcé, par M. le Cte de Saint-Cricq, à l'occasion du décès de M. le Bon LouisPierre Saint-Cricqimpr. de Crapelet183825
Chambre des Pairs. Séance du 22 juin 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pelet de la Lozère au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation intérieureJoseph Pelet de La Lozèreimpr. de Crapelet18388
Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénésFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet183829
Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1838. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 200,000 francs pour l'achat des étalons des poids et mesures décimauxCharles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet18386
Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1838. Discours prononcé par M. le comte de Bastard, à l'occasion du décès de M. le marquis de Catellan...Dominique François Marie de Bastard d'Estangimpr. de Crapelet183813
Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1838. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au pont de CubzacJean-Bernard Tarbé de Vauxclairsimpr. de Crapelet18389
Chambre des Pairs. Séance du 26 juin 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement d'un impôt sur le sucre indigèneFerdinand de Tascherimpr. de Crapelet18383
Chambre des Pairs. Séance du 27 juin 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Belbeuf, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise le département des Hautes-Pyrénées à s'imposer extraordinairementAntoine Louis Pierre Joseph Godart Belbeufimpr. de Crapelet18382
Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1838. Rapport fait à la Chambre par M. odier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1837 et aux crédits additionnels pour les dépenses des exercices closAntoine Odierimpr. de Crapelet183810
Chambre des Pairs. Séance du 28 mars 1838. Rapport fait à la Chambre par M. Mérilhou, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi concernant les tribunaux civils de première instanceJoseph Mérilhouimpr. de Crapelet183834
Chambre des Pairs. Séance du 29 mai 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pelet de la Lozère au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au réglement définitif du budget de l'exercice 1835Joseph Pelet de La Lozèreimpr. de Crapelet183811
Chambre des Pairs. Séance du 3 avril 1838. Rapport fait à la Chambre par M. Mérilhou, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à quatre échanges de propriétés appartenant à l'ÉtatJoseph Mérilhouimpr. de Crapelet183815
Chambre des Pairs. Séance du 3 juillet 1838. Rapport fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour le service des possessions françaises dans le nord de l'AfriqueCamille Joseph Périerimpr. de Crapelet183818
Chambre des Pairs. Séance du 3 juillet 1838. Rapport... par M. le Bon Ch. Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Rouen, au Havre et à DieppeCharles Dupinimpr. de Crapelet183845
Chambre des Pairs. Séance du 3 juillet 1838. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1839Gaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1838—
Chambre des Pairs. Séance du 31 janvier 1838. Discours prononcé par M. le Cte Philippe de Ségur à l'occasion du décès de M. le Mis de La Tour-MaubourgPhilippe de Ségurimpr. de Crapelet18388
Chambre des Pairs. Séance du 31 janvier 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénésFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet183839
Chambre des Pairs. Séance du 31 mai 1838. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par divers départementsLouis Pantaléon Jude Amédée Noéimpr. de Crapelet18384
Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1838. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen des projets de loi relatifs à l'ouverture de deux crédits extraordinaires, l'un... pour la bibliothèque Sainte-Geneviève, l'autre... pour la revision du "Codex medicamentariusGaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1838—
Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1838. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur le selGaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1838—
Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1838. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration de plusieurs portsJean-Bernard Tarbé de Vauxclairsimpr. de Crapelet183820
Chambre des Pairs. Séance du 8 juin 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la conversion des rentes 5 0/0Antoine Royimpr. de Crapelet183834
Chambre des pairs. Séance du 2 mai 1838. Rapport fait à la Chambre par M. Villemain, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les grandes lettres de naturalisation accordées par le Roi à MM. le baron Voirol, Blondeau et RossiAbel-François Villemainimpr. de Crapelet18385
Conseil municipal. Rapport [par L.-A. Lahure] sur le projet de création d'une halle franche pour la vente des veaux, des vaches et des porcs et d'un marché aux fruitsLouis Auguste Lahureimpr. de Crapelet183852
Conseil municipal. Rapport sur le projet de création d'une halle franche pour la vente des veaux, des vaches et des porcs, et d'un marché aux fruits. (M. Lahure rapporteur.)Paris. Conseil municipalimpr. de Crapelet1838—
De l'Influence des questions de races sous les derniers KarolingiensPierre Varinimpr. de Crapelet1838105