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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les villes de Castres, Lyon, Reims, Saint-Omer et Vannes à contracter des empruntsJean-Bernard Tarbé de Vauxclairsimpr. de Crapelet1839
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Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre par M. Odier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'année 1840Antoine Odierimpr. de Crapelet183918
Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Belbeuf, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à des crédits extraordinaires réclamés par le ministre de l'Instruction publiqueAntoine Louis Pierre Joseph Godart Belbeufimpr. de Crapelet18395
Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Belbeuf, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant demande d'un supplément de crédit au budget des cultes pour l'exercice 1839Antoine Louis Pierre Joseph Godart Belbeufimpr. de Crapelet18393
Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Belbeuf, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre des Finances des crédits supplémentaires et extraordinaires sur les exercices 1838 et 1839Antoine Louis Pierre Joseph Godart Belbeufimpr. de Crapelet18399
Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Belbeuf, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux réparations de la cathédrale de ChartresAntoine Louis Pierre Joseph Godart Belbeufimpr. de Crapelet18393
Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des portsJean-Bernard Tarbé de Vauxclairsimpr. de Crapelet183938
Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1840Gaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1839—
Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par quinze départementsLouis André Jean Raphaël Mis de Cordoueimpr. de Crapelet183937
Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Montebello, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grecNapoléon Auguste Lannes de Montebelloimpr. de Crapelet18396
Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires pour les dépenses des exercices 1838 et 1839, et des exercices closCamille Joseph Périerimpr. de Crapelet183928
Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1840. Discours prononcé par M. le comte d'Haubersart, à l'occasion du décès de M. Deforest de QuartdevilleAlexandre-Florent-Joseph d' Haubersartimpr. de Crapelet18398
Chambre des Pairs. Séance du 24 juillet 1839. Rapport fait par M. le baron Mortier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise le département du Rhône à s'imposer extraordinairementCharles Henri Édouard Hector baron puis comte Mortierimpr. de Crapelet18393
Chambre des Pairs. Séance du 24 juillet 1839. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui modifie le cahier des charges joint à la loi du 7 juillet 1838, portant concession du chemin de fer de Paris à OrléansCharles Dupinimpr. de Crapelet183943
Chambre des Pairs. Séance du 25 février 1840. Rapport fait à la Chambre par M. Lebrun, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 45,000 fr. pour subvenir aux frais d'installation de M. de La Tour-d'Auvergne-Lauraguais, promu au cardinalatPierre Lebrunimpr. de Crapelet18394
Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1839. Discours prononcé par M. Aubernon, à l'occasion du décès de M. le baron HaxoJoseph Aubernonimpr. de Crapelet1839—
Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise le département de la Gironde à s'imposer extraordinairementJean-Bernard Tarbé de Vauxclairsimpr. de Crapelet18396
Chambre des Pairs. Séance du 27 mai 1839. Éloge de M. le Cte de Bordessoulle, par M. le maréchal duc de Tarente, lu à la Chambre par M. le Vte SiméonÉtienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonaldimpr. de Crapelet183912
Chambre des Pairs. Séance du 3 juin 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 900.000 f. pour l'inscription des pensions militaires en 1839, avec l'Exposé des motifs par le ministre de la Guerre [Virgile Schneider]Virgile Schneiderimpr. de Crapelet18394
Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1839. Rapport fait... par M. le baron Mortier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi qui autorisent les départemens de l'Ardèche, des Ardennes et de la Charente-Inférieure à s'imposer extraordinairement, et la ville de Marseille et le département de la Vienne à contracter des empruntsCharles Henri Édouard Hector baron puis comte Mortierimpr. de Crapelet183918
Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Baron Séguier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de deux millions pour travaux d'agrandissement et d'isolement du palais de justice à ParisAntoine-Jean-Mathieu Séguierimpr. de Crapelet183912
Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte d'Harcourt, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger jusqu'à la fin de 1840 les lois des 21 avril 1832 et 1er mai 1834 relatives aux étrangers réfugiés en FranceFrançois Eugène Gabriel Harcourtimpr. de Crapelet18394
Chambre des Pairs... Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession d'une pension de 1.375 fr. en faveur d'un matelot au service de S. M. britanniqueJoseph Marie Pernetyimpr. de Crapelet18392
Chambre des Pairs... Séance du 24 juin 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquittement d'une créance arriérée du département de la guerreJoseph Marie Pernetyimpr. de Crapelet18393
Chambre des Pairs... Séance du 29 juin 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquittement d'une créance arriérée du département de la marineJoseph Marie Pernetyimpr. de Crapelet18394
Chambre des pairs. Séance du 27 juillet 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 150.000 francs applicable aux publications de documens inédits relatifs à l'histoire nationale ; avec l'exposé des motifs par le ministre de l'Instruction publique [Villemain]Abel-François Villemainimpr. de Crapelet18394
Chambre des pairs. Séance du 5 janvier 1839. Projet de loi relatif à la propriété littéraire ; avec l'exposé des motifs par le ministre de l'Instruction publique [Villemain]Abel-François Villemainimpr. de Crapelet183935
Chambre des pairs. Séance du 8 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Villiers Du Terrage au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1.487.396 fr. pour accroissement de l'effectif de la garde municipalePaul-Étienne de Villiers Du Terrageimpr. de Crapelet18393
Chemin de fer de Paris à la merCompagnie du chemin de fer de Paris à la merimpr. de Crapelet183928
Chronique du religieux de Saint-DenysMichel Pintoinimpr. de Crapelet1839—