Alexandre-Florent-Joseph d' Haubersart

Œuvres23

Total pages81médiane 9 p.

Période d'activité1824–1845

Prochaine sortie estimée1845-06±18 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1845-06 (±18 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (23)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1824	Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du samedi 12 juin 1824. Opinion de M. le comte d'Haubersart sur le projet de loi relatif aux droits de timbre...	Impr. de J. Didot	20
1827	Chambre des Pairs. Séance du 15 mai 1827. Opinion de M. le comte d'Haubersart sur le projet de Code forestier	F. Didot	29
1827	Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1827. Opinion de M. le comte d'Haubersart sur les articles du Code militaire relatifs aux Pairs de France	F. Didot	9
1827	Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1827. Opinion de M. le comte d'Haubersart sur l'article 95 du projet de Code forestier	F. Didot	7
1827	Rapport fait à la chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen d'un projet de loi relatif à la concession temporaire des canaux de Saint-Quentin et de Crozat	—	—
1830	Chambre des pairs. Séance du 13 novembre 1830. Rapport... de l'examen des titres produits par M. le Comte d'Ecquevilly, pour obtenir son admission dans la Chambre des pairs	—	—
1831	Chambre des pairs. Séance du 1er mars 1831. Rapport... de l'examen des projets de loi relatifs à l'autorisation demandée par plusieurs villes pour contracter des emprunts...	—	—
1832	Chambre des pairs. Séance du 14 janvier 1833. Rapport... de l'examen du projet de loi relatif au règlement... du budget de 1829	—	—
1832	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire pour encouragements aux pêches maritimes	—	—
1832	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les traitements des légionnaires des Cent-jours	—	—
1833	Chambre des pairs. Séance du 9 avril 1833. Rapport... de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs, pour les pensions militaires	—	—
1834	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à des échanges d'immeubles	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration de la navigation de la Seine	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1836	—	—
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder gratuitement au département du Nord la propriété des bâtiments, terrains et dépendances des biens de Saint-Amand	—	—
1836	Chambre des pairs. Séance du 3 septembre 1830. Rapport... de l'examen du projet de loi relatif au droit d'enregistrement des actes de prêts sur dépôts de marchandises, etc.	—	—
1837	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier les articles 25 et 26, 20 et 27 du Code forestier	—	8
1838	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la cession d'avenues et places dépendant de l'Hôtel des Invalides et de l'Ecole militaire	—	—
1839	Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1840. Discours prononcé par M. le comte d'Haubersart, à l'occasion du décès de M. Deforest de Quartdeville	impr. de Crapelet	8
1840	Rapport fait à la Chambre par M. le comte D'Haubersart, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 300.000 francs pour secours généraux	—	—
1842	Rapport... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par les départements de l'Aisne, des Hautes-Alpes et du Finistère	—	—
1843	Rapport fait à la Chambre par M. le Comte D'Haubersart, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre le domaine de la Couronne et le domaine privé du roi	—	—
1845	Rapport... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au domicile politique	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alexandre-Florent-Joseph d' Haubersart.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Abel-François Villemain	F. Didot (1827) · impr. de Crapelet (1839)	2
Pierre Daru	F. Didot (1827)	1
François-Jean de Preissac	F. Didot (1827)	1
Joseph-Marie Quérard

Édité chez

Éditeur	Œuvres
F. Didot	3
Impr. de J. Didot	1
impr. de Crapelet	1

Voir la notice BNF →