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1 185 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de Crapelet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Notice historique sur le comte de Coligny-Saligny et sur ses Mémoires.Louis Jean Nicolas Monmerquéimpr. de Crapelet184156
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Pierre Abélard,...
Eugène Géruzez
impr. de Crapelet
1841
16
QuestionAntoine-Élisabeth-Cléophas Dareste de La Chavanneimpr. de Crapelet18414
Rapport fait à la Chambre par M. De La Pinsonnière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des six projets de loi qui autorisent les villes de Castres, Clermont-Ferrand, Orléans, Rouen, Strasbourg, Tours, à contracter des empruntsAlexis Jacques Louis Marc Lhomme Cte de Lapinsonnièreimpr. de Crapelet184115
Rapport fait à la Chambre par M. le baron Feutrier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi concernant les lacunes des routes départementalesAlexis Feutrierimpr. de Crapelet18415
Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Mosbourg au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes pour l'exercice 1841Jean Antoine Michel Agar Mosbourgimpr. de Crapelet184113
Rapport fait à la chambre par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1841Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet18416
Rapport fait... par M. le marquis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1840Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet184110
Souvenirs sur le baron Louis, par M. le Mis d'AudiffretGaston d' Audiffretimpr. de Crapelet1841—
2 projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales avec l'exposé des motifsCharles de Rémusatimpr. de Crapelet18405
3 projets de loi relatifs à des délimitations territoriales avec l'exposé des motifsCharles de Rémusatimpr. de Crapelet18405
4 projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales avec l'exposé des motifsCharles de Rémusatimpr. de Crapelet184010
5 projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales avec l'exposé des motifsCharles de Rémusatimpr. de Crapelet184011
9 projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales avec l'exposé des motifsCharles de Rémusatimpr. de Crapelet184018
Cartulaire de l'abbaye de Saint-Père de Chartres, publié par M. Guérard,... ProlégomènesBenjamin Guérardimpr. de Crapelet1840—
Chambre des Pairs, séance du 30 juin 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les départements des Basses-Pyrénées, de la Haute-Saône et du Var à s'imposer extraordinairementHonoré Charles Baston Cte de La Riboisièreimpr. de Crapelet18407
Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1840. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1839Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet184018
Chambre des Pairs. Séance du 12 juin 1840. Discours prononcé par M. le comte de Bastard, à l'occasion du décès de M. le baron Voysin de GartempeDominique François Marie de Bastard d'Estangimpr. de Crapelet18407
Chambre des Pairs. Séance du 15 juin 1840. Discours prononcé par M. le lieutenant général Cte de Castellane à l'occasion du crédit extraordinaire demandé pour les dépenses de l'AlgérieEsprit Victor Élisabeth Boniface Castellaneimpr. de Crapelet184024
Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1840. Éloge de M. le duc de Caraman, prononcé par M. le duc de CrillonMarie Gérard Louis Félix Dorothée Rodrigue Des Balbes de Berton duc de Crillonimpr. de Crapelet184021
Chambre des Pairs. Séance du 2 avril 1840. Éloge de M. le Bon de Prony, prononcé par M. le Bon Charles DupinCharles Dupinimpr. de Crapelet184038
Chambre des Pairs. Séance du 2 juillet 1840. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Orléans, de Strasbourg à Bâle, d'Andrezieux à Roanne, de Montpellier à Nîmes et de Lille et de Valenciennes à la frontière de BelgiqueCharles Dupinimpr. de Crapelet184059
Chambre des Pairs. Séance du 20 avril 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi portant prorogation de la loi du 28 avril 1816, relative à la vente du tabacFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet184018
Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Delort, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent six départements à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairementJacques-Antoine-Adrien Delortimpr. de Crapelet18409
Chambre des Pairs. Séance du 22 février 1840. Rapport fait à la Chambre par M. Odier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux tribunaux de commerceAntoine Odierimpr. de Crapelet18404
Chambre des Pairs. Séance du 22 février 1840. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines ou ateliersCharles Dupinimpr. de Crapelet184047
Chambre des Pairs. Séance du 23 avril 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant modification de la loi du 15 avril 1829, sur la pêche fluvialeLouis André Jean Raphaël Mis de Cordoueimpr. de Crapelet184023
Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1840. Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires pour les dépenses des exercices 1839 et 1840, et des exercices clos ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances.Joseph Pelet de La Lozèreimpr. de Crapelet184020
Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le remboursement des rentes 5 0/0, avec faculté de conversionAntoine Royimpr. de Crapelet184025
Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1840. Projet de loi concernant un échange de terrains entre l'État et la ville de Bayonne ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances.Joseph Pelet de La Lozèreimpr. de Crapelet18404