Alexis Jacques Louis Marc Lhomme Cte de Lapinsonnière

Œuvres5

Total pages64médiane 8 p.

Période d'activité1830–1842

Prochaine sortie estimée1845-02±80 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1845-02 (±80 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1830	Développemens de la proposition de M. de La Pinsonnière, député de [ ] relative à la mise en demeure des députés qui n'ont point encore prêté serment	impr. royale	3
1832	Projet de loi sur l'organisation et la compétence des justices de paix, présenté par M. de Lapinsonnière, député d'Indre-et-Loire	impr. de Lachevardière	8
1833	Développemens d'un projet de loi sur la justice de paix	impr. de Lachevardière	32
1841	Rapport fait à la Chambre par M. De La Pinsonnière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des six projets de loi qui autorisent les villes de Castres, Clermont-Ferrand, Orléans, Rouen, Strasbourg, Tours, à contracter des emprunts	impr. de Crapelet	15
1842	Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1842. Rapport fait... par M. de La Pinsonnière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les départements de la Côte-d'Or, des Landes et des Basses-Pyrénées à s'imposer extraordinairement	impr. de Crapelet	6

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alexis Jacques Louis Marc Lhomme Cte de Lapinsonnière.