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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1878, un crédit supplémentaire de 50.000 fr., par M. Wilson, député (1er avril 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, un crédit extraordinaire de 600.000 fr. pour la pose d'un câble télégraphique direct entre la France et la Corse, par M. Wilson, député (1er avril 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de faire célébrer aux frais de l'Etat les funérailles du Colonel Denfert-Rochereau, par M. Spuller, député (4 juin 1878)Eugène SpullerImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils187810
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la composition du Conseil de Préfecture de la Seine, par M. Parent, député (1er fév. 1878)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils18785
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la nomenclature des services votés applicable à l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (9 Mai 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18787
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils187823
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils187827
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils1878—
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils187831
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant abandon temporaire à la Colonie de l'Inde française pour l'exécution du chemin de fer de Pondichéry, de tout ou partie de la subvention versée annuellement par cette Colonie au Trésor public, par M. de Mahy, député (3 juin 1878)François de MahyImpr. de Cerf et fils187828
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le Ministère des Finances et la Banque de France, par M. Maurice Rouvier, député (29 mars 1878)Maurice RouvierImpr. de Cerf et fils187812
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation de percevoir les impôts et revenus publics pendant le mois de Mars 1878, par M. Wilson, député (25 fév. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant exemption de l'impôt 5 p.% du prix de transport, du droit de statistique pour marchandises expédiées en petite vitesse par chemins de fer à destination de l'Exposition universelle et fixant le régime applicable à celles de ses marchandises qui seront livrées à la consommation, par M. Wilson, député (25 fév. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget des dépenses de l'Exercice 1879, pour le service des postes et des télégraphes, par M. Parent, député (9 nov. 1878)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils187879
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des recettes pour l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (14 nov. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187832
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant modification des droits d'entrée sur les tabacs dont l'importation est autorisée par l'administration pour le compte des particuliers, par M. Wilson, député (5 fév. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur l'Exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 60.000 fr. pour l'établissement de courses internationales au trot, pendant l'Exposition univ. de 1878, par M. Wilson, député (3 juin 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur le budget de l'Exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 100.000 fr., pour l'acquisition de modèles, de dessins, de machines et objets d'art, pour le Conservatoire des Arts et Métiers, à l'occasion de l'Exposition univ. de 1878, par M. Richard Waddington, député (23 mai 1878)Richard WaddingtonImpr. de Cerf et fils18784
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur le budget de l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 124.960 fr. destiné à rémunérer le service d'inspection sanitaire du bétail étranger, par M. Guyot, député (28 fév. 1878)Emile GuyotImpr. de Cerf et fils187811
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction pub. sur l'Exercice 1878, section 1er chap. VII, art. 3, d'un crédit de 45.000, applicable aux dépenses de la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lille, par M. Wilson, député (7 déc. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18782
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, de crédits extraordinaires pour l'Exercice 1878, par M. Tirard, député (8 mars 1878)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils18787
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Ars, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 15.000 fr., par M. Tirard, député (26 mars 1878)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire pour remédier aux dommages des inondations, par M. Wilson, député (7 déc. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18782
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 150.000 fr., pour les dépenses de l'Exposition organisée par le Ministère de l'Intérieur, par M. Parent, député (16 fév. 1878)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils18787
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 227.226 fr. 02 c pour la réparation des dommages causés aux chemins vicinaux par les inondations de 1875 et annulant pareille somme au budget de 1877, par M. Wilson député (7 déc. 1878)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre sur l'Exercice 1877, d'un crédit supplémentaire de 186.510 fr., au titre du chap. XIII (Service des lits militaires), par M. Langlois, député (3 juin 1878)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre sur l'exercice 1877, d'un crédit supplémentaire de 14 millions applicable au service des vivres et des fourrages, par M. Langlois, député (2 mars 1878)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils18783
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, d'un crédit de 120.000.000 de francs, sur le compte de liquidation de l'Exercice 1877, par M. Martin-Feuillée, député (15 mars 1878)Félix Martin-FeuilléeImpr. de Cerf et fils18786
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'Exercice 1878, d'un crédit additionnel de 8.812.595 fr., par M. Langlois, député (2 mai 1878)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils18783