SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

4 602 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de Cerf et fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au budget du Ministère de la Marine (Section 3 dépenses sur ressources spéciales), sur l'Exercice 1879, un crédit de 5 millions, destiné à faire face aux dépenses d'établissement d'un cable télégraphique entre la Nouvelle Calédonie et l'Australie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. le Vice-Amiral Pothuau, Ministre de la Marine et M. L. Say, Ministre des Finances (5 nov. 1878)Léon Say, Alexis Pothuau
← PrécédentPage 36 / 154 · 4 602 résultatsSuivant →
Impr. de Cerf et fils
1878
6
Projet de loi ayant pour objet de changer l'affectation du reliquat de l'emprunt de 620.000 fr. contracté par la Commune d'Alger, en vertu de la loi du 27 mars 1874, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur (5 nov. 1878)Émile de MarcèreImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet de faire célébrer, aux frais de l'Etat, les funérailles de M. le Colonel Denfert-Rochereau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur, par M. le gal Borel, Ministre de la Guerre, et par M. L. Say, Ministre des Finances (13 Mai 1878)Émile de Marcère, Léon Say, Jean-Louis BorelImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet de modifier le projet de loi déposé le 5 nov. 1878 (n ° 870), portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire pour remédier aux dommages des inondations, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 déc. 1878)Émile de Marcère, Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange d'immeuble entre l'Etat et la ville de Laval, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Léon Say, Ministre des Finances, (30 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains boisés, dans le département de l'Aisne, entre l'Etat et la Compagnie anonyme des manufactures de glaces de St.-Gobain, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. L. Say, Ministre des Finances (14 mars 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains dans le Dépt, de la Meuse entre l'Etat et l'Evêché de Verdun, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Léon Say, Ministre des Finances (28 oct. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains dans le département de Seine-et-Oise, entre l'Etat et M. Gaildraud (Pierre-Henri), présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Léon Say, Ministre des Finances (11 janv. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et M. et Mme de Rozières, propriétaires à Lot-de-Vin, commune de Petitmont, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Léon Say, Ministre des Finances (16 mai 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et la Commune de Saint-Léger-aux-Bois, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Léon Say, Ministre des Finances (29 avril 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et la ville d'Herdin, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. L. Say, Ministre des Finances (14 mars 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et la ville de Paris, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. L. Say, Ministre des Finances (14 mars 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains, dans le département de l'Allier, entre l'Etat et le Sr Riant, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. L. Say, Ministre des Finances (6 juin 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (22 nov. 1878)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de Cerf et fils187817
Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministère des Finances d'un crédit extraordinaire de 600.000 fr., sur l'Exercice 1878, pour la pose d'un câble télégraphique direct entre la France continentale et la Corse, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. L. Say, Ministre des Finances (30 mars 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 480.000 fr., par addition aux chap. XXII, XXIV, et XXXV du budget du Ministère de l'Intérieur (Exercice 1878), pour remédier aux dommages des inondations, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur, et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 nov. 1878)Émile de Marcère, Léon SayImpr. de Cerf et fils18784
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi d'Irvillac, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Léon Say, Ministre des finances (30 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Gouesnou, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Léon Say, Ministre des Finances (30 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lampaul-Guimillian, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. L. Say, Ministre des Finances (15 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plouvien, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Léon Say, Ministre des Finances. (30 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Rumengol, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. L. Say, Ministre des Finances (28 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi d'Annonay, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Léon Say, Ministre des Finances (30 mars 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Loudun, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. L. Say, Ministre des Finances (21 mars 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Mézières, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Léon Say, Ministre des Finances, (30 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Dié, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Léon Say, Ministre des Finances (28 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et les spiritueux à l'octroi d'Aix-les-Bains, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Léon Say, Ministre des Finances (28 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels, à l'octroi de Melun, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. L. Say, Ministre des Finances (30 nov. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi d'Aubagne, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. L. Say, Ministre des Finances (28 oct. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi d'Avesnes, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Léon Say, Ministre des Finances (31 janv. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783
Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Neuf-Château, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. L. Say, Ministre des Finances (28 fév. 1878)Léon SayImpr. de Cerf et fils18783