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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit additionnel de 20,000 francs au chapitre Ier, section 1re, du budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, par M. Bardoux,Agénor BardouxImpr. de Cerf et fils1874
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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1874 chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts sur l'exercice 1873Agénor BardouxImpr. de Cerf et fils18745
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,Agénor BardouxImpr. de Cerf et fils1874—
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner les dispositions additionnelles au projet de budget des dépenses du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1875, par M. le colonel comte Octave de Bastard,Octave de Bastard d EstangImpr. de Cerf et fils18749
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section 1re), d'un crédit additionnel de 148,000 fr., par M. Bardoux,Agénor BardouxImpr. de Cerf et fils18743
Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la Guerre d'un crédit de 900,000 francs sur le chapitre VIII (Transports généraux) du budget de 1873 et annulation d'une somme égale sur le chapitre V (Gendarmerie) du même budget, par M. le colonel comte Octave de Bastard,Octave de Bastard d EstangImpr. de Cerf et fils18743
Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts). Sections de l'instruction publique et des cultes, par M. Bardoux,Agénor BardouxImpr. de Cerf et fils187467
Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (Ministère de la Guerre), par M. le colonel comte Octave de Bastard,Octave de Bastard d EstangImpr. de Cerf et fils1874—
Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts). Deuxième section. Beaux-arts. Par M. le Cte d'Osmoy,... (13 juin 1874.)Charles-François-Romain Leboeuf OsmoyImpr. de Cerf et fils187418
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examinerBernard-Louis d' HarcourtImpr. de Cerf et fils187419
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Ganivet, relative à la prorogation de l'assemblée... par M. Ganivet,... (24 mars 1874.)Louis-Alban GanivetImpr. de Cerf et fils18746
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Destremx et de plusieurs de ses collègues, tendant à combattre les ravages causés dans les vignobles par le phylloxera et à généraliser les irrigations... par M. de Grasset,... (4 juillet 1874.)Jean-Henri-Marie de GrassetImpr. de Cerf et fils187412
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Eugène Farcy, ayant pour objet de prévenir les accidents et les collisions en mer... par M. l'amiral Jaurès,... (9 juin 1874.)Constant JaurèsImpr. de Cerf et fils187427
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Limperani, relative au taux de l'intérêt de l'argent, par M. Sacaze,... (27 janvier 1874.)Jean SacaseImpr. de Cerf et fils187457
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Malartre, relative à la prorogation de l'Assemblée nationale... par M. Paris,... (30 juillet 1874.)Auguste-Joseph ParisImpr. de Cerf et fils18745
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maurice, portant fixation du traitement et de la pension de retraite des instituteurs et des institutrices primaires... par M. Ernoul,... (27 juillet 1874.)Edmond ErnoulImpr. de Cerf et fils187413
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Théophile Roussel, relative à la protection des enfants du premier âge, et en particulier des nourrissons, par M. Théophile Roussel,... (9 juin 1874.)Théophile RousselImpr. de Cerf et fils1874224
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Eugène Tallon, le Vte de Bonald et Emile Lenoel, ayant pour objet la protection des enfants employés dans les professions ambulantes, par M. Eugène Tallon,... (4 mars 1874.)Eugène TallonImpr. de Cerf et fils187428
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Labélonye et Journault, relative à la répartition de l'impôt mobilier, par M. Ganivet,... (3 août 1874.)Louis-Alban GanivetImpr. de Cerf et fils18749
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Savoye, Grivart, Peulvé et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet de rendre les navires susceptibles d'hypothèques, par M. Grivart,... (21 mars 1874.)Louis-René-Joachim GrivartImpr. de Cerf et fils187442
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un traité conclu à Saïgon le 15 mars 1874, entre la France et le royaume d'Annam, par M. l'amiral Jaurès,... (1er août 1874.)Constant JaurèsImpr. de Cerf et fils187422
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention additionnelle à la convention de poste du 3 mars 1869 entre la France et l'Italie, par M. Rampont (Yonne)... (11 juillet 1874.)Germain Rampont-LechinImpr. de Cerf et fils187410
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention additionnelle à la convention monétaire du 23 décembre 1865, signée à Paris le 31 janvier 1874, entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse, par M. Teisserenc de Bort,... (6 juin 1874.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de Cerf et fils187411
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention de poste entre la France et l'Uruguay conclue le 10 janvier 1874, par M. Charles Rolland,... (30 juin 1874.)Charles RollandImpr. de Cerf et fils187422
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention de poste entre la France et les Etats-Unis d'Amérique, conclue le 28 avril 1874, par M. Rampont (Yonne)... (22 juin 1874.)Germain Rampont-LechinImpr. de Cerf et fils187426
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention supplémentaire au traité de commerce et de navigation du 23 juillet 1873, signée le 23 janvier 1874 entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande... par M. Vétillart,... (29 janvier 1874.)Marcel VétillartImpr. de Cerf et fils187410
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux mesures à prendre en vue de prévenir les incendies dans les régions boisées de l'Algérie... par M. Ernest Picard,... (8 juillet 1874.)Ernest PicardImpr. de Cerf et fils187412
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de Vienne en 1873, par M. le Cte de Melun,... (31 janvier 1874.)Anatole MelunImpr. de Cerf et fils18746
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la cession par l'Etat à la ville de Bordeaux de l'immeuble domanial dit la Caserne-des-Fossés... par M. Krantz,... (25 juillet 1874.)Jean-Baptiste KrantzImpr. de Cerf et fils187411
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à ajourner l'époque de la prochaine session ordinaire des conseils généraux... par M. Jules Ferry,... (28 juillet 1874.)Jules FerryImpr. de Cerf et fils187410