SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

4 602 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de Cerf et fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi sur le service d'état-major..Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils187420
← PrécédentPage 123 / 154 · 4 602 résultatsSuivant →
Projet de loi sur les établissements de rectification et de distillation d'eau-de-vie et esprits dans la zone annexée à Paris..
Pierre Mathieu-Bodet
Impr. de Cerf et fils
1874
—
Projet de loi tendantFrançois-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à ajourner l'époque de la prochaine session ordinaire des conseils généraux..Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser l'aliénation de l'hôtel domanial de La Reynière..Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser la ville d'Albi (Tarn) à emprunter la somme de 400000 francs et à s'imposer extraordinairementAlbert de BroglieImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser la ville d'Angoulême (Charente), à emprunter une somme de 1 800 000 fr.Albert de Broglie, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Boulogne-sur-Mer à contracter un emprunt de 700 000 francs, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (29 juillet 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Caen (Calvados) à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (3 décembre 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Cette (Hérault) à changer l'affectation d'une somme de 368,038 francs formant le reliquat d'un empruntAlbert de Broglie, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Cette (Hérault) à changer l'affectation d'une somme de 368,038 francs formant le reliquat d'un emprunt, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le duc de Broglie,... (11 mars 1874.)Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Granville, département de la Manche, à contracter un emprunt de 300 000 francs et à s'imposer extraordinairement, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (24 juillet 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Grenoble (Isère) à contracter un emprunt de 600 000 francs, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (3 décembre 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Limoges (Haute-Vienne) à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (3 août 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Louviers (Eure), à emprunter la somme de 200 000 fr., et à s'imposer extraordinairementAlbert de Broglie, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Lyon (Rhône) à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. de Fourtou,... (16 juin 1874.)Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 20 000 000 de francs, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (3 décembre 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Nancy à contracter un emprunt de 1 100 000 fr., et à s'imposer extraordinairementAlbert de Broglie, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Niort (Deux-Sèvres)Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à changer l'affectation d'une somme de 2 546 347 fr. 48 c. provenant de l'emprunt approuvé par la loi du 6 septembre 1871, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (3 décembre 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à emprunter une somme de 220 000 000 de francs, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (10 décembre 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils187411
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à s'imposer extraordinairement pendant cinq ans, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (29 juillet 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à établir différentes surtaxes à son octroi, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (29 juillet 1874.)Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18746
Projet de loi tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à s'imposer extraordinairement pour le paiement d'une subvention destinée à la construction de casernes, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général Bon de Chabaud La Tour,... (18 juillet 1874.)François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser le département de Tarn-et-Garonne à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. de Fourtou,... (22 juin 1874.)Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Eure à s'imposer extraordinairement pour le paiement de diverses dépenses départementalesAlbert de Broglie, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18745
Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Hérault à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaireAlbert de Broglie, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18745
Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Hérault à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. de Fourtou,... (3 juillet 1874.)Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Indre à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt communAlbert de Broglie, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Indre à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinairesAlbert de Broglie, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18746