SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

4 602 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de Cerf et fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi portant approbation de la convention de poste entre la France et l'Uruguay, conclue le 10 janvier 1874, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le duc Decazes,... (21 mars 1874.)Louis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils1874
← PrécédentPage 120 / 154 · 4 602 résultatsSuivant →
17
Projet de loi portant approbation de la convention de poste entre la France et le Brésil, conclue le 30 avril 1874, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le duc Decazes,... (19 mai 1874.)Louis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils187418
Projet de loi portant approbation de la convention de poste entre la France et les Etats-Unis, conclue le 28 avril 1874, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le duc Decazes,... (16 mai 1874.)Louis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils187421
Projet de loi portant approbation de la convention signée à Saint-Pétersbourg le 1er avril 1874, entre la France et la Russie, pour le règlement des successions laissées dans l'un des deux Etats par des nationaux de l'autre pays, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le duc Decazes,... (15 mai 1874.)Louis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils187413
Projet de loi portant approbation de la convention supplémentaire au traité de commerce et de navigation du 23 juillet 1873, signée à Versailles le 24 janvier 1874, entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande..Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18749
Projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 15 août 1874 entre la France et la Belgique, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le duc Decazes,... (18 décembre 1874.)Louis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils187424
Projet de loi portant approbation du traité de commerce et de navigation, suivi d'articles séparés, signé à Saint-Pétersbourg, le 1er avril 1874, entre la France et la Russie, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le duc Decazes,... (15 mai 1874.)Louis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils187416
Projet de loi portant cession au département de la Gironde de terrains appartenant à l'Etat, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Mathieu-Bodet,... et par M. le général de Cissey,... (14 décembre 1874.)Pierre Mathieu-Bodet, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18745
Projet de loi portant ouverture au budget du département des finances sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 20208 fr. 35 c., applicable au chapitre XXXV (personnel de l'administration centrale)..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873, (section 1re, instruction publique, chapitre XVII) d'un crédit supplémentaire de 20989 fr. 95..Pierre MagneImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 300 000 francs, imputable sur l'exercice 1875, pour les dépenses relatives à la conservation des monuments historiques..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil..Pierre Magne, Edme Patrice Maurice de Mac Mahon, Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section première), d'un crédit additionnel de 148000 francs..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 1020000 francs sur les chapitres 8, 13 et 15 du budget de 1874, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 5 du même budget..Pierre Mathieu-Bodet, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18746
Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 900 000 fr. sur le chapitre VIII (transports généraux) du budget de 1873, et annulation d'une somme égale sur le chapitre V (gendarmerie) du même budget..Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture au ministre de la marine et des colonies sur l'exercice 1875, d'un crédit supplémentaire de 304923 fr.,..Pierre Mathieu-Bodet, Louis Raymond Montaignac de ChauvanceImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire au chapitre 14 (service des prisons), du budget du ministère de l'intérieur pour l'exercice 1873..Pierre Magne, Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18746
Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1873, au budget du ministère des finances..Pierre MagneImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture de divers crédits au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1874, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Larcy,... et par M. Deseilligny,... (23 mars 1874.)Roger de LarcyImpr. de Cerf et fils187422
Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire au budget du département des finances et de l'inscription d'un crédit de somme égale au budget spécial de la Légion d'honneur..Pierre Magne, Adrien-Albert TailhandImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1873, de crédits supplémentaires au budget du département des finances..Pierre MagneImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1873, de crédits supplémentaires au budget du ministère de la justice..Pierre Magne, Adrien-Albert TailhandImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1874, de crédits supplémentaires au département des finances (capitaux remboursables à divers titres, mutations cadastrales)..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18744
Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 francs..Pierre Magne, Edme Patrice Maurice de Mac Mahon, Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, en augmentation des restes à payer des exercices 1871-1872, de crédits supplémentaires montant à la somme de 20,038 francs 55 centimes..Edme Patrice Maurice de Mac Mahon, Oscar Bardy de FourtouImpr. de Cerf et fils18745
Projet de loi portant prorogation de surtaxe sur l'alcool à l'octroi de la commune de Saint-Marc (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (5 août 1874.)Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant qu'à l'avenir le traitement des officiers de tous grades attachés à l'état-major général du ministre de la guerre occupant des emplois permanents, sera payé sur les fonds de l'administration centrale..Pierre Magne, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant répartition du fonds de 4 millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1875)..François-Ernest-Henri de Chabaud-LatourImpr. de Cerf et fils18748
Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Loc-Maria-Plouzané (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (5 août 1874.)Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18743
Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Plonéour-Lauvern (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (1er août 1874.)Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18743