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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit supplémentaire de 125 000 fr. applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du soleil, par M. Rousseau,... (17 juillet 1875.)Armand RousseauImpr. de Cerf et fils
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1875
3
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur, de deux crédits, l'un de 3000 fr. sur l'exercice 1874, et l'autre de 6000 fr. sur l'exercice 1875, applicables aux frais de rédaction et d'administration du "Bulletin officiel des communes", par M. Peltereau-Villeneuve,... (12 juin 1875.)René-Armand Peltereau-VilleneuveImpr. de Cerf et fils18753
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1875, d'un crédit extraordinaire de 260 000 fr. pour la construction d'une ligne télégraphique souterraine entre Paris et Versailles, par M. Rousseau,... (30 juillet 1875.)Armand RousseauImpr. de Cerf et fils18752
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de cent millions pour les dépenses de 1875, par M. Gouin,... (2 juillet 1875.)Eugène GouinImpr. de Cerf et fils187512
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la justice, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 913000 fr. applicable aux frais de justice criminelle, par M. Vidal,... (14 juillet 1875.)Saturnin VidalImpr. de Cerf et fils18756
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la justice, sur les exercices 1874 et 1875, de deux crédits supplémentaires (1935 fr., 2750 fr.), applicables au personnel des justices de paix, par M. Vidal,... (11 juin 1875.)Saturnin VidalImpr. de Cerf et fils18753
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des travaux publics, de divers crédits supplémentaires sur les exercices 1874 et 1875, par M. Rousseau,... (17 juillet 1875.)Armand RousseauImpr. de Cerf et fils187510
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1874, d'un crédit de 3 000 000 fr. pour la liquidation des dépenses du nouvel Opéra, par M. le Cte d'Osmoy,... (21 juillet 1875.)Charles-François-Romain Leboeuf OsmoyImpr. de Cerf et fils18755
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1875, d'un crédit supplémentaire de 200 000 fr. pour achèvement de bâtiments en construction à l'Ecole polytechnique, par M. Rousseau,... (27 juillet 1875.)Armand RousseauImpr. de Cerf et fils18753
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1874, de crédits supplémentaires au budget du département des finances, par M. Mathieu-Bodet,... (25 juin 1875.)Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18757
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 2106811 fr. 78 c., applicable au chapitre nouveau 76 bisPierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18753
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi relatif au remboursement de l'emprunt Morgan, par M. Mathieu-Bodet,... (26 mai 1875.)Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18758
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi relatif aux réparations à faire à la chapelle du Palais de Versailles, par M. Rousseau,... (12 juillet 1875.)Armand RousseauImpr. de Cerf et fils18754
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement et à la révision des taxes uniques dans les agglomérations de 10000 âmes et au-dessus, par M. Gouin,... (28 mai 1875.)Eugène GouinImpr. de Cerf et fils187520
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi relatif à la répartition des indemnités pour dommages résultant des mesures de défense prises par l'autorité militaire française en 1870-1871, par M. le Bon de Ravinel,... (11 juin 1875.)Charles de RavinelImpr. de Cerf et fils18753
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1875 (chapitre 43, théâtres nationaux), un crédit supplémentaire de 6 500 fr. applicable au paiement des frais d'une action judiciaire soutenue par l'administration, au sujet du loyer de l'Opéra-Comique, par M. le Cte d'Osmoy,... (29 juillet 1875.)Charles-François-Romain Leboeuf OsmoyImpr. de Cerf et fils18753
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1876, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour but la répression de la fraude dans la fabrication et la vente des allumettes chimiques, par M. Wolowski,... (26 juillet 1875.)Louis WolowskiImpr. de Cerf et fils18758
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1876, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du traité de création d'une union générale des postes et modification de la taxe des lettres circulant à l'intérieur, par M. Lefébure,... (17 juillet 1875.)Léon LefébureImpr. de Cerf et fils187578
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1876, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1875, d'un crédit supplémentaire de 307050 fr. pour frais de perception des contributions indirectes, par M. Wolowski,... (31 juillet 1875.)Louis WolowskiImpr. de Cerf et fils18753
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1876, chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'une enceinte avancée pour couvrir les faubourgs ouest de la place de Grenoble, par M. le général Saussier,... (3 juillet 1875.)Félix Gustave SaussierImpr. de Cerf et fils18754
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1876, sur la proposition de M. Cte de Bouillé et plusieurs de ses collègues, relative à la création d'une école supérieure d'agriculture, par M. Monjaret de Kerjégu,... (7 juillet 1875.)François-Marie-Jacques Monjaret de KerjeguImpr. de Cerf et fils18755
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner la proposition de M. René Goblet, relative aux sociétés anonymes ayant pour but l'achat et la vente d'immeubles, par M. Gouin,... (29 juillet 1875.)Eugène GouinImpr. de Cerf et fils18756
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour but d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, sur le budget de l'exercice 1876, un crédit de 600 000 fr. pour les dépenses de l'exposition de Philadelphie (chap. XV, exposition de Philadelphie), par M. le Bon de Soubeyran,... (18 juin 1875.)Jean-Marie-Georges de SoubeyranImpr. de Cerf et fils18756
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetLouis WolowskiImpr. de Cerf et fils18756
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetLouis WolowskiImpr. de Cerf et fils18756
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Travaux publics à accepter au nom de l'Etat, l'offre d'une avance de cinq millions neuf cent mille francs (5 900 000 fr.) pour la restauration des ports de Dunkerque et de Gravelines, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1875.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de Cerf et fils18759
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le gouverneur général civil de l'Algérie à accepter au nom de l'Etat, l'offre faite par la chambre de commerce de Philippeville d'avancer à l'Etat la somme de 2 millions de francs pour être affectée aux travaux d'achèvement du port de cette ville, par M. Lucet,... (14 décembre 1875.)Marcel LucetImpr. de Cerf et fils187510
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter au nom de l'Etat, l'offre d'une avance de 12 600 000 fr., pour la continuation des travaux d'amélioration du port de Dunkerque, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1875.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de Cerf et fils18759
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter au nom de l'Etat, l'offre d'une somme de trois millions pour l'amélioration du port de Rouen, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1875.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de Cerf et fils18758
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter au nom de l'Etat, l'offre faite par la chambre de commerce de Calais, d'avancer à l'Etat la somme de 15 000 000 fr., pour assurer l'exécution des travaux d'amélioration du port de Calais, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1875.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de Cerf et fils187515