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104 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :C. Morel×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Édict... pour la levée de 32 sols sur chacune pièce de toile que les estrangers enlèveront ou feront enlever des Éveschez de Sainct-Brieuc, Lautriguier, Sainct-Paul-de-Léon et Cornouaille en Bretagne, avec création d'un receveur dudit droict, dans lesdits éveschezFranceC. Morel162622
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Édict... pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations, ensemble des places de commis et clercs de greffes, avec le droict de parisis que S. M. veut estre estably en sa province de BretagneFranceC. Morel162622
Arrest de... parlement contre un nommé Jean le Comte, fermier général des décimes et amendes du petit seel de MontpellierFrance. Parlement de ParisC. Morel16255
Arrest du conseil (d'Estat) par lequel les lieutenans de chacun grenier à sel du ressort des parlement et chambre des comptes de Dijon, Normandie et Montpellier sont dispensez de payer le droict annuel pour le reste de la présente année et l'année prochaine 1626France. Conseil d'État (13..-1791)C. Morel16255
Arrest du conseil d'Estat par lequel est ordonné que les quittances de finance seront delivrées à tous les officiers des cours souveraines, secretaires du roy et autres qui voudront acquerir nouveaux gages, sans attendre le refus des officiers presidiaux, et que le fonds desdits gages sera mis és mains des payeurs de chacune compagnieFrance. Conseil d'État (13..-1791)C. Morel16257
Arrest du conseil d'Estat... portant que toutes personnes seront receues à acquerir les augmentations de gages attribuées à tous les offices de greffiers, receveurs des consignations et autres officiers domaniaux, mesmes de pouvoir rembourser lesdits officiers de la finance par eux payée pour l'acquisition de leurs offices... à faute d'avoir levé lesdites attributions dans les termes portez par ledict...France. Conseil d'État (13..-1791)C. Morel16258
Arrest du conseil privé... par lequel il demeure en la liberté des parties, en faict de visitations et rapports en justice et autres actes dependans de l'art de maçonnerie et charpenterie, de... convenir d'experts... autres que les jurez erigez en tiltre d'officeFrance. Conseil d'État (13..-1791)C. Morel1625—
Declaration du Roy, en faveur de tous les fermiers, & autres personnes qui sont entrez & interessez aux partis faits avec Sa Majesté & le feu Roy son pereFranceC. Morel162516
Déclaration... par laquelle sont levées les souffrances aux Commissaires des tailles. Vérifiée en la Chambre des Comptes de Normandie, le 16 octobre 1625FranceC. Morel162520
Traitté de la cure générale et particulière des arcbusades, avec l'antidotaire spagirique pour préparer et composer les médicamens, par Joseph Du Chesne,...Joseph Du ChesneC. Morel1625248
Traitté des usurpations des roys d'Espagne sur la couronne de France depuis Charles VIII, ensemble un Discours sur le commencement, progrez, déclin et démembrement de la monarchie française, droits et prétentions des rois très chrestiens sur l'Empire... par C. BalthazardChristophe BalthazardC. Morel162566
Tétrade des plus grièves maladies de tout le cerveau... par Joseph Du Chesne, sieur de La Violette,...Joseph Du ChesneC. Morel1625499
Édict du Roy pour la creation des offices de vendeurs de poisson de mer, frais, sec & salé, par toutes les villes, bougrs, & bourgades, havres, & ports de ce royaumeFranceC. Morel162524
Édict... en faveur des receveurs des tailles et taillon de ce Royaume. Vérifié en la Chambre des Comptes de Normandie le 21 octobre 1625FranceC. Morel162514
Édict... portant création et augmentation en tiltre d'office formé, de 5 conseillers et thrésoriers généraux de France en Provence. Vérifié en la Cour de Parlement, Cour des Comptes, Aydes et Finances dudit païsFranceC. Morel162527
Arrest de... parlement portant réglement sur le fait de la police, pour le bien public et la liberté des marchandises de fruicts, beurres, oeufs, fromages, oranges, huistres à l'escaille et toutes autres denrées qui se vendent... ès halles et autres marchez de... Paris par les marchands forainsFrance. Parlement de ParisC. Morel162423
Advis sur la maladie reveu et augmenté par J. D. [Jean Duret],...Jean DuretC. Morel162319
Histoire des grands chemins de l'Empire romain...Nicolas BergierC. Morel1622856
Les Ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchands et eschevinage de la ville de Paris... Ausquelles ont aussi esté adjoustées plusieurs anciens statuts et ordonannces concernans le faict des péages que doivent toutes marchandises. Ensemble les privilèges concédez par les roys de France aux bourgeois de Paris. Avec le catalogue des prévosts et eschevins...FranceC. Morel1620342
Les Priviléges anciens et nouveaux des officiers domestiques et commensaux de la maison du roi, de la reine, enfants de France et autres. Avec la vérification d'iceuxFranceC. Morel1620165
Les privilèges anciens et nouveaux des officiers domestiques et commensaux de la maison du Roy, de la Royne, enfans de France et autres, avec la vérification d'iceuxFranceC. Morel16206
Plaidoyez et conclusions prises par M. Estienne Bouchin, Sr de Varennes, pendant l'exercice de sa charge de conseiller et procureur du Roy, aux cours royales à Beaune. 2e édition, augmentée d'autres plaidoyezÉtienne BouchinC. Morel1620360
Advis sur la maladie. [Par Jean Duret.]Jean DuretC. Morel161915
Remonstrances faites en la cour de Parlement de Bourgogne sur diverses occurences, par Mre Hugues PicardetHugues PicardetC. Morel1618403
Les ceremonies observees a Rome a la canonization de S. Charles Borromee, cardinal de Saincte Praxede, & archevesque de Milan, le premier novembre 1610Francisco PeñaC. Morel1611120
Discours sur la mort de Henry le Grand, par Jacques de La Fons,...Jacques de La FonsC. Morel161039
Les Panégyriques de Me Julien Peleus,... édition dernièreJulien PeleusC. Morel1610134
Panegyric à Monseigneur le duc de Sully, pair de France, par Hierosme de Benevent,...Hierosme de BéneventC. Morel160925
Le théâtre sacréPierre de NancelC. Morel1607—
L'Artillier, c'est-à-dire la charge et function des officiers de l'artillerie, principalement en un siège et armée... (Par D. Davelourt.)Daniel DavelourtC. Morel160630