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21 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Carte grecheChristian JacobC. Jacob1983—
Le Manuel du cultivateur dans le vignoble d'Orléans
Jean-François Colas
C. Jacob
1770
—
Ordonnance de Mr. le Lieutenant général d'Orléans, (Gabriel Curault) concernant l'élection des députés des Compagnies et corps qui doivent concourir pour former le nouveau corps municipal (signéFrance. Gouvernement de l'OrléanaisC. Jacob1767—
Ordonnance rendue au bailliage d'Orléans (faisant défense aux députés nommés par les marchands de procéder à l'élection des notables)France. Bailliage. OrléansC. Jacob1767—
Ordonnance rendue au bailliage d'Orléans (portant défenses aux Ursulines et autres communautés de donner retraite à aucune femme mariée, sans une permission écrite du mari ou une ordonnance judiciaire)France. Bailliage. OrléansC. Jacob1764—
Lettres patentes... portant règlement pour l'École royale de chirurgie d'Orléans... Registrées en Parlement [le 12 décembre 1763, et au bailliage d'Orléans le 10 janvier 1764]FranceC. Jacob176319
Arrest d'enregistrement des Lettres patentes, du 23 juin 1789 portant établissement d'une école royale de chirurgie dans la ville d'OrléansFrance. Parlement de ParisC. Jacob17598
Mandement de MM. les vicaires généraux... qui ordonne de chanter le "Te Deum" en actions de grâces de la naissance de Mgr le Cte d'ArtoisEglise catholique. Diocèse. OrléansC. Jacob17573
Sentence du bailliage criminel d'Orléans qui permet au procureur du Roi d'informer du mandement lu au prone de la paroisse de S. Nicolas de la Ville de Meung, par Mgr le Révérend Evêque d'Orléans portant adhésion à l'instruction pastorale de Mgr l'archevêque de Paris, qui fait défenses aux curés et à tous autres de la ville et du ressort du bailliage de publier ledit mandement...France. Bailliage. OrléansC. Jacob1756—
Sentence contradictoire rendu au bailliage d'Orléans au profit de la communauté des notaires au Châtelet d'OrléansFrance. Bailliage. OrléansC. Jacob1754—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les notaires du Châtelet d'Orléans seront remboursés par préférence à tous créanciers des droits de contrôle, insinuation et centième denier qu'ils auront payés à cause des actes par eux reçus, sur les effets ou successions des particuliers pour lesquels ils auront fait le payementFrance. Conseil d'État (13..-1791)C. Jacob1752—
Détail historique de la ville d'OrléansDaniel JousseC. Jacob1752175
Mémoire pour la communauté des procureurs du Châtelet d'Orléans demandeurs en homologation de la délibération de ladite communauté du 9 février 1751, contre maître Jacques-Michel Odigier de la Couronnerie, commissaire aux saisies réelles du bailliage d'Orléans, défendeurFrance. Bailliage. OrléansC. Jacob1752—
Recueil d'édits, déclarations, arrests et règlemens rendus en conséquence, concernans les offices de commissaires-receveurs aux saisies réelles et particulièrement ceux des duchez d'Orléans et de ChartresFranceC. Jacob17514
Renouvellement du terrier du duché d'Orléans et comté de Beaugency... [Lettres patentes enregistrées au Parlement le 8 avril 1743 ; Arrêt du Conseil du 29 février 1744, en interprétation desdites lettres ; Letres patentes sur ledit arrêt, du 14 mars 1744, enregistrées le 28 mars suivant ; Arrêt d'interprétation du Conseil, du 3 septembre 1746 ; Lettres patentes sur ledit arrêt, du 8 octobre 1746, enregistrées le 6 février 1747 ; Ordonnance des commissaires nommés pour la confection dudit terrier, du 2 mars 1747.]FranceC. Jacob17477
Arrêt de parlement qui maintient et garde les notaires au Chatelet d'Orléans dans leur droit et possession de passer les actes concernant l'office de notaire dans l'étendue du royaume et fait défenses de les y troublerFrance. Parlement de ParisC. Jacob1740—
Histoire du mémorable siège de la ville d'Orléans par les Anglois... levé le 8 de may 1429 par la valeur de Jeanne d'Arc... enrichie de la vie de Jean d'Orléans, comte de Dunois... (par Étienne Barrois.)Étienne BarroisC. Jacob173995
Mandement de MM. les... doyen, chanoine et chapitre de l'église d'Orléans (pour défendre aux écclésiastiques de prendre part aux jeux de hasard.)Eglise catholique. Diocèse. OrléansC. Jacob17383
Observations sur la proposition suivanteDe ClaustroleC. Jacob17388
Sentence du bailliage d'Orléans qui condamne au bannissement pour neuf ans le sieur Pointeau, curé de Saint Pierre Ensentelée d'Orléans, atteint et convaincu d'être contrevenu à la déclaration du 2 septembre 1754, en refusant les fonctions de son ministère à la demoiselle Letrosne pour les derniers sacrementsFrance. Bailliage. OrléansC. Jacob1736—
Édit... portant création des offices de commissaires-conservateurs généraux des décrets volontaires, et leurs contrôleurs, dans toutes les cours et justices du Royaume. [Enregistré au Parlement.]FranceC. Jacob170816