C. Jacob

Orléans

Œuvres21

Éditions21

Auteurs distincts11

Médiane pages83–175 pages

Période1708–1983276 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Bailliage. Orléans	6
France	4
Eglise catholique. Diocèse. Orléans	2
France. Parlement de Paris	2
Étienne Barrois	1
Daniel Jousse	1
Jean-François Colas	1
Christian Jacob	1
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
France. Gouvernement de l'Orléanais	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1983	Carte greche	—
1770	Le Manuel du cultivateur dans le vignoble d'Orléans	—
1767	Ordonnance de Mr. le Lieutenant général d'Orléans, (Gabriel Curault) concernant l'élection des députés des Compagnies et corps qui doivent concourir pour former le nouveau corps municipal (signé	—
1767	Ordonnance rendue au bailliage d'Orléans (faisant défense aux députés nommés par les marchands de procéder à l'élection des notables)	—
1764	Ordonnance rendue au bailliage d'Orléans (portant défenses aux Ursulines et autres communautés de donner retraite à aucune femme mariée, sans une permission écrite du mari ou une ordonnance judiciaire)	—
1763	Lettres patentes... portant règlement pour l'École royale de chirurgie d'Orléans... Registrées en Parlement [le 12 décembre 1763, et au bailliage d'Orléans le 10 janvier 1764]	19
1759	Arrest d'enregistrement des Lettres patentes, du 23 juin 1789 portant établissement d'une école royale de chirurgie dans la ville d'Orléans	8
1757	Mandement de MM. les vicaires généraux... qui ordonne de chanter le "Te Deum" en actions de grâces de la naissance de Mgr le Cte d'Artois	3
1756	Sentence du bailliage criminel d'Orléans qui permet au procureur du Roi d'informer du mandement lu au prone de la paroisse de S. Nicolas de la Ville de Meung, par Mgr le Révérend Evêque d'Orléans portant adhésion à l'instruction pastorale de Mgr l'archevêque de Paris, qui fait défenses aux curés et à tous autres de la ville et du ressort du bailliage de publier ledit mandement...	—
1754	Sentence contradictoire rendu au bailliage d'Orléans au profit de la communauté des notaires au Châtelet d'Orléans	—
1752	Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les notaires du Châtelet d'Orléans seront remboursés par préférence à tous créanciers des droits de contrôle, insinuation et centième denier qu'ils auront payés à cause des actes par eux reçus, sur les effets ou successions des particuliers pour lesquels ils auront fait le payement	—
1752	Détail historique de la ville d'Orléans	175
1752	Mémoire pour la communauté des procureurs du Châtelet d'Orléans demandeurs en homologation de la délibération de ladite communauté du 9 février 1751, contre maître Jacques-Michel Odigier de la Couronnerie, commissaire aux saisies réelles du bailliage d'Orléans, défendeur	—
1751	Recueil d'édits, déclarations, arrests et règlemens rendus en conséquence, concernans les offices de commissaires-receveurs aux saisies réelles et particulièrement ceux des duchez d'Orléans et de Chartres	4
1747	Renouvellement du terrier du duché d'Orléans et comté de Beaugency... [Lettres patentes enregistrées au Parlement le 8 avril 1743 ; Arrêt du Conseil du 29 février 1744, en interprétation desdites lettres ; Letres patentes sur ledit arrêt, du 14 mars 1744, enregistrées le 28 mars suivant ; Arrêt d'interprétation du Conseil, du 3 septembre 1746 ; Lettres patentes sur ledit arrêt, du 8 octobre 1746, enregistrées le 6 février 1747 ; Ordonnance des commissaires nommés pour la confection dudit terrier, du 2 mars 1747.]	7
1740	Arrêt de parlement qui maintient et garde les notaires au Chatelet d'Orléans dans leur droit et possession de passer les actes concernant l'office de notaire dans l'étendue du royaume et fait défenses de les y troubler	—
1739	Histoire du mémorable siège de la ville d'Orléans par les Anglois... levé le 8 de may 1429 par la valeur de Jeanne d'Arc... enrichie de la vie de Jean d'Orléans, comte de Dunois... (par Étienne Barrois.)	95
1738	Mandement de MM. les... doyen, chanoine et chapitre de l'église d'Orléans (pour défendre aux écclésiastiques de prendre part aux jeux de hasard.)	3
1738	Observations sur la proposition suivante	8
1736	Sentence du bailliage d'Orléans qui condamne au bannissement pour neuf ans le sieur Pointeau, curé de Saint Pierre Ensentelée d'Orléans, atteint et convaincu d'être contrevenu à la déclaration du 2 septembre 1754, en refusant les fonctions de son ministère à la demoiselle Letrosne pour les derniers sacrements	—

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