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49 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de C.-G. Lecamus×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Édit... concernant les établissemens et acquisitions des gens de mainmorte. Avec l'arrêt de registre [du Parlement de Languedoc] du 18 novembre 1749Franceimpr. de C.-G. Lecamus174920
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Édit... portant suppression du dixième établi par la déclaration du 29 août 1741... Avec l'arrêt de registre [du Parlement de Languedoc] du 18 août 1749
France
impr. de C.-G. Lecamus
1749
20
Ode sur l'âmeGéraud Valet de Reganhacimpr. de C.-G. Lecamus1748—
Lettres patentes... sur arrêt du Conseil... [ci-inclus] contenant don en faveur des États de... Languedoc, de la propriété de tous les étangs... depuis Beaucaire jusqu'à Aigues-mortes et à l'étang de Pérols, etc... Avec l'Arrêt de registre du 16 décembre 1746 [au Parlement de Toulouse]Franceimpr. de C.-G. Lecamus174639
Mandement... pour faire chanter le Te Deum en actions de grâces de la prise de BruxellesEglise catholique. Diocèse. Toulouse, Ch Ant de La Roche Aymonimpr. de C.-G. Lecamus1746—
Mandement de MM. les vicaires généraux... pour transférer la procession de la Pentecôte au lundi 18... maiEglise catholique. Diocèse. Toulouse, Jean Louis de Bertons de Crillonimpr. de C.-G. Lecamus1739—
Arrêt de la cour de parlement de Toulouse... qui casse un arrêt de la cour des Aides de Montpellier du 7 décembre dernier...France. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1738—
Déclaration... qui ordonne la représentation des titres à la Chambre des Comptes... Registrée en la Chambre des Comptes [le 23 mai 1738]Franceimpr. royale1738—
Déclaration... concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les Universitez... Avec l'arrêt de registre [du Parlement de Toulouse] du 26 mai 1736Franceimpr. de C.-G. Lecamus17368
Déclaration... concernant la forme de tenir les registres des baptêmes, mariages, sépultures... Avec l'Arrêt de registre [du Parlement de Toulouse] le 7 septembre 1736Franceimpr. de C.-G. Lecamus173624
Déclaration... servant de règlement sur la juridiction du Parlement de Toulouse et sur celle de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier... Avec l'arrêt de regître du 28 janvier 1736 [audit Parlement]Franceimpr. de C.-G. Lecamus173626
Arrêt de la cour de parlement de Toulouse, qui fait défenses aux notaires et féodistes de composer de plusieurs articles les reconnaissances d'une seule pièce possédée par un même amphithéote, acquise de plusieurs particuliersFrance. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1730—
Arrêt de parlement qui fait défenses aux notaires de retenir les actes en cedes volantes, ni de les délivrer en original aux parties, autres toutefois que les procurationsFrance. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1730—
Ordonnances synodales du diocèse de Lavaur, publiées par Mgr l'illustrissime et réverendissime Nicolas de Malezieu, évêque de Lavaur, conseiller du roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin 1729Eglise catholique. Diocèse. Lavaur, Tarn (1317-1801)impr. de C.-G. Lecamus1729—
Arrêt du parlement qui déclare y avoir abus dans l'érection en prieuré simple faite de la cure de Saint-Martin de Signiergues et son annexe Saint-Barthélemy de Montfaucon par M. Habert, évêque de CahorsFrance. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1725—
Arrêt de parlement qui ordonne que les marchands de bois remettront au trésorier de l'hôtel-de-ville la somme de 1500 livres, pour servir aux vacations des commissaires députés par la cour et autres personnes employées pour faire faire le transport du bois à brûler dans ladite villeFrance. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1724—
Arrêt de parlement qui annulle un décret de l'Inquisition de Rome, du 14 juillet 1723, rendu contre l'Instruction pastorale de l'évêque de Rodez, pour la condamnation du Traité des actes humains dicté au collège de Rodez par le P. Cabrespine, jésuite, l'an 1722France. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1723—
L'Arithmétique par tarif, divisée en deux volumes, contenans les comptes-faits de toute sorte de liquidations d'intérêts... Par Isaac Mirabaud,...Isaac Mirabaudimpr. de C.-G. Lecamus1722—
Mémoire touchant l'ordre qu'on doit tenir dans un tems de peste, fait par M. Lolier,...B Lolierimpr. de C.-G. Lecamus172146
L'Analise de la peste, avec les remèdes dont on doit se servir pour s'en préserver, et pour guérir ceux qui en sont attaquez... par Mre Bernard Segonne,...Bernard Segonneimpr. de C.-G. Lecamus172032
Les Thrésors de Bethléem ouverts à tous les chrétiens, Noëls nouveaux, par M. Plomet,...Abbé Plometimpr. de C.-G. Lecamus172030
Lettres patentes... au sujet de la constitution Unigenitus donnée par N. S. P. le Pape contre le livre intituléFranceimpr. de C.-G. Lecamus172016
Remèdes curatifs et préservatifs de la peste, donnez au public en 1652, par M. Pierre-Jean Fabre,... réimprimez en 1720, par ordre de Mgr. René-François de Beauvau,...Pierre Jean Fabreimpr. de C.-G. Lecamus172016
Arrêt de parlement qui déclare y avoir abus aux mandements faits par les évêques de Lavaur, de Saint-Pons et de Vabres (Constitution "Unigenitus".)France. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1719—
Arrêt de parlement qui ordonne la suppression d'un décret intituléFrance. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1719—
Arrêt de parlement qui déclare y avoir abus dans le décret ou lettres apostoliques imprimées sous le titreFrance. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1718—
Arrêt du parlement qui ordonne la suppression d'un décret de l'Inquisition portant condamnation de l'écrit intituléFrance. Parlement de Toulouseimpr. de C.-G. Lecamus1718—
Oeuvres mêlées de feu M. Roubin,...Gilles de Roubinimpr. de C.-G. Lecamus1716214
Traité de l'origine des jeux floraux de ToulouseSimon de La Loubèreimpr. de C.-G. Lecamus1715208
Déclaration... concernant la finance du droit du parafe et des lettres de maîtrise... Avec l'arrêt de registre [du Parlement de Toulouse] du 2 mai 1713Franceimpr. de C.-G. Lecamus17137