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65 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport explicatif concernant la convention sur le statut juridique des enfants nés hors mariageConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)197319
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Rapport sur le 25e anniversaire de la déclaration universelle des droits de l'homme et le 20e anniversaire de la Convention européenne des droits de l'homme
Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire
C.E. (impr. en Belgique)
1973
42
Rapports explicatifs sur la Convention européenne de sécurité sociale et sur l'accord complémentaire pour l'application de la Convention européenne de sécurité socialeConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)1973278
Terminologie des zones protégées en EuropeComité européen pour la sauvegarde de la nature et des ressources naturellesC.E. (impr. en Belgique)1973—
Action sociale préventive de la désintégration familiale, de l'abandon de l'enfance et de la délinquance juvénileConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)197261
Certains problèmes dans le domaine de la construction, de la vente et de la location de machines, appareils et installations satisfaisant aux règles de sécuritéConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Sous-comité de sécurité et d'hygiène industriellesC.E. (impr. en Belgique)197224
Dépistage de masse et possibilité de traitement et - ou de prévention de certaines enzymopathies et protéinopathies héréditaires présentant des conséquences cliniquesConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publiqueC.E. (impr. en Belgique)197225
Le Cancer du poumon en Europe occidentaleConseil de l'Europe, Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publiqueC.E. (impr. en Belgique)1972218
Le Chômage des jeunes et ses aspects sociauxConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)197283
Les Aspects de la conservation des sols dans les différentes régions climatiques et pédologiques de l'EuropeConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)1972206
Liste des organisations concernées par l'environnement en EuropeCentre NaturopaC.E. (impr. en Belgique)197294
Rapport explicatif concernant la Convention européenne sur l'immunité des États et le protocole additionnelConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)1972—
Réadaptation sociale des personnes physiquement ou mentalement handicapéesConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)197255
Répertoire des périodiquesCentre NaturopaC.E. (impr. en Belgique)197253
Science et parlementConférence Parlementaire et scientifique (03 ; 1972 ; Lausanne, Suisse)C.E. (impr. en Belgique)197258
Unification des concepts juridiques de «domicile» et de «résidence»Conseil de l'Europe. Comité des ministresC.E. (impr. en Belgique)197230
Études sur la formation des étudiants en médecine en matière de santé publiqueComité européen de santé publiqueC.E. (impr. en Belgique)1972157
Accidents des enfants en tant que problème de santé publiqueComité européen de santé publiqueC.E. (impr. en Belgique)1971127
Confrontation européenne des villes d'intérêt historiqueCongrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)197111
Rapport explicatif concernant la Convention européenne sur le rapatriement des mineursConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)197142
RapportsConférence européenne de directeurs d'instituts de recherches criminologiques (08 ; 1970 ; Strasbourg)C.E. (impr. en Belgique)1971144
Substances chimiques dangereuses et proposition concernant leur étiquetageConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)1971327
Orientations actuelles de la recherche criminologiqueConférence européenne de directeurs d'instituts de recherches criminologiques (07 ; 1969 ; Strasbourg)C.E. (impr. en Belgique)1970532
Privilèges et immunités des organisations internationalesConseil de l'Europe. Comité des ministresC.E. (impr. en Belgique)197093
Publication de répertoires de la pratique des États en matière de droit international publicConseil de l'EuropeC.E. (impr. en Belgique)1970173
RapportsConférence européenne de directeurs d'instituts de recherches criminologiques (06 ; 1968 ; Strasbourg)C.E. (impr. en Belgique)197089
RapportsConférence européenne de directeurs d'iInstituts de recherches criminologiques (04 ; 1966 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe196876
RapportsConférence européenne de directeurs d'instituts de recherches criminologiques (05 ; 1967 ; Strasbourg)C.E. (impr. en Belgique)1968238
L'Assemblée consultativeConseil de l'Europe. Assemblée parlementaireC.E. (impr. en Belgique)1965482
Conseil de la coopération culturelle du Conseil de l'Europe. Développements récents dans le domaine de l'enseignement des langues vivantesConseil de la coopération culturelleC.E. (impr. en Belgique)196451