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L'Assemblée nationale et le Palais-Bourbon d'hier à aujourd'huiFrance. Assemblée nationale. Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence (1958-....)Assemblée Nationale1998
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173
L'Assemblée nationale et les relations internationalesFrance. Assemblée nationale. Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence (1958-....)Assemblée Nationale1998176
L'Europe après l'euroFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale1998139
L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentationFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale1998312
RapportFrance. Office parlementaire d'évaluation des politiques publiquesAssemblée Nationale1998—
Rapport d'information (rapport préliminaire) sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-UnisFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199895
Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapidesFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale1998388
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) sur l'activité de cette Assemblée au cours de ses 42e et 43e sessions ordinaires, décembre 1996-décembre 1997France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)Assemblée Nationale1998116
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la VIème session annuelle de cette Assemblée, Varsovie, 5-8 juillet 1997France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale199878
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la VIIème session annuelle de cette Assemblée, Copenhague, 7 au 10 juillet 1998France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale199886
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996France. Assemblée nationale (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale1998345
Rapport d'information par la mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en EuropeFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale1998606
Rapport d'information par la mission d'information de la Commission de la défense nationale et des forces armées et de la Commission des affaires étrangères sur les opérations militaires menées par la France, d'autres pays et l'ONU au Rwanda entre 1990 et 1994France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale1998391
Rapport d'information préalable au débat d'orientation budgétaire pour 1999France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale199897
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Togo, en février 1998, par une délégation du Groupe d'amitié France-TogoFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Togo (1958-....)Assemblée Nationale199831
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Lettonie du 25 au 29 mai 1998 par une délégation du Groupe d'amitié France-LettonieFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Lettonie (1958-....)Assemblée Nationale199837
Rapport d'information sur l'application de la loi n °97-940 du 16 octobre 1997 relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunesFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale199830
Rapport d'information sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n °96-314 du 12 avril 1996 et n °97-1026 du 10 novembre 1997France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1998218
Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1999France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199871
Rapport d'information sur l'harmonisation européenne de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'informationFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199859
Rapport d'information sur l'informatisation du système de santéFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale199833
Rapport d'information sur l'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenneFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale199895
Rapport d'information sur la Caisse de mutualité sociale agricole de CorseFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale199841
Rapport d'information sur la XVIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, COSAC, tenue à Londres les 18 et 19 mai 1998France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (18 ; 1998 ; Londres)Assemblée Nationale199853
Rapport d'information sur la diversification des industries de défenseFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale1998161
Rapport d'information sur la fiscalité du patrimoine et de l'épargne Première partieFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1998105
Rapport d'information sur la fiscalité localeFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale199848
Rapport d'information sur la fiscalité écologiqueFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1998177
Rapport d'information sur la fraude et l'évasion fiscalesFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1998127
Rapport d'information sur la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travailFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale199867