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112 œuvres

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Amendement à la proposition de loi de M.Latrade et plusieurs de ses collègues, relative au corps des Ponts et ChausséesÉtienne BrossardA. Quantin et Cie18821
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Rapport sommaire de la 2ème commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cantagrel, et un grand nombre de ses collègues, portant réorganisation du corps des Ponts et ChausséesFrançois CantagrelA. Quantin et Cie1882125
Rapport sommaire fait au nom de la 3ème commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Latrade et plusieurs de ses collègues, relative au corps des Ponts et ChausséesJean BelonA. Quantin et Cie18824
Allocution de M. Guichard, doyen d'âge (28 oct. 1881.)Victor GuichardA. Quantin et Cie18812
Catalogue des oeuvres de Th. Couture exposées au Palais de l'industrieRoger BalluA. Quantin et Cie188046
Le portrait de Pierre Arétin par Marc-Antoine et celui de la comtesse Du Barry par Charles-Étienne GaucherBenjamin FillonA. Quantin et Cie188012
Raphaël archéologue et historien d'artEugène MüntzA. Quantin et Cie188022
Décret du Président de la République portant convocation du Sénat et de la Chambre des députés en session extraordinaire pour le 27 nov. 1879 (SignéJules GrévyA. Quantin et Cie18792
Décret du Président de la République portant rejet du projet de loi relatif à l'agrandissement du Ministère de l'Intérieur (SignéJules GrévyA. Quantin et Cie18792
Décret du Président de la République portant retrait du projet de loi tendant à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour remédier aux effets de la crise industrielle (SignéJules GrévyA. Quantin et Cie18792
Projet de loi ayant pour objet d'affecter une somme de 600.000 fr. aux explorations et études relatives à la mise en communication, par voie ferrée, de l'Algérie avec l'Intérieur du Soudan, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Min. des Trav. pub., et par M. L. Say, Min. des Finances (27 nov. 1879)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Léon SayA. Quantin et Cie18794
Projet de loi ayant pour objet d'assurer l'achèvement des travaux entrepris, en vertu de la loi du 14 juillet 1875, pour l'amélioration de la rivière d'Aa, de la Scarpe supérieure et des canaux de Heuffossé, de Bourbourg et de Calais, présenté au nom de M. Jules Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Min. des Trav. pub. (29 nov. 1879)Charles Louis de Saulces de FreycinetA. Quantin et Cie18797
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique des travaux destinés à l'amélioration du port du Tréport, présenté au nom de M. Jules Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Min. des Trav. pub. (29 nov. 1879)Charles Louis de Saulces de FreycinetA. Quantin et Cie18798
Projet de loi ayant pour objet de modifier la convention du 7 fév. 1874 relative à la Concession d'un canal d'irrigation dérivé de la rivière de la Bourne, dans le département de la Drôme, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Min. des Trav. pub. (4 déc. 1879)Charles Louis de Saulces de FreycinetA. Quantin et Cie187911
Projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port de Bordeaux, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép., par M. C. de Freycinet, Min. des Trav. pub. (29 nov. 1879)Charles Louis de Saulces de FreycinetA. Quantin et Cie187910
Projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port de Saint-Valery-en-Caux, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Min. des Trav. pub. (29 nov. 1879)Charles Louis de Saulces de FreycinetA. Quantin et Cie18797
Projet de loi ayant pour objet l'amélioration et l'agrandissement du port de Dieppe, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr. par M. C. de Freycinet, Min. des Trav. pub. (29 nov. 1879)Charles Louis de Saulces de FreycinetA. Quantin et Cie187915
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange d'immeubles entre l'Etat et la ville de Dunkerque, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (27 nov. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et M. le Vicomte Roederer, dans le département de la Vienne, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (27 nov. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18794
Projet de loi ayant pour objet l'incorporation, dans le réseau d'intérêt général, du ch. de fer d'intérêt local de Roanne à Châlon, avec embranchement sur Montchanin, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Min. des Trav. pub. (2 déc. 1879)Charles Louis de Saulces de FreycinetA. Quantin et Cie18797
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi d'Elbeuf, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Min. des Finances (4 déc. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Guilers, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (27 nov. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Kernilis, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Léon Say, Min. des Finances (6 déc. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lannion, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (27 nov. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Milizac, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Léon Say, Min. des Finances (4 déc. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plougouvelin, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Min. des Finances (4 déc. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plounéventer, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Min. des Finances (6 déc. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Marc, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Min. des Finances (6 déc. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Tréglonou, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Min. des Finances (4 déc. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793
Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Barbezieux, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Min. des Finances (4 déc. 1879)Léon SayA. Quantin et Cie18793