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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantMaurice Rouvierimpr. de A. Quantin188076
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant
Maurice Rouvier
impr. de A. Quantin
1880
22
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantMaurice Rouvierimpr. de A. Quantin188059
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1881, par M. Maurice Rouvier,... (6 juillet 1880.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin188017
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantVictor Guichardimpr. de A. Quantin188014
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantMaurice Rouvierimpr. de A. Quantin188066
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantMaurice Rouvierimpr. de A. Quantin188058
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention conclue, le [ ] mai 1880, entre le ministre des postes et télégraphes et la compagnie générale transatlantique pour la création d'une ligne maritime postale entre Marseille et Bône, par M. Maurice Rouvier,... (21 juin 1880.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18803
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation des conventions conclues pour l'organisation, en France et dans les relations internationales, du service des colis postaux, par M. Hérault,... (28 décembre 1880.)Alfred Héraultimpr. de A. Quantin188042
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant dégrèvement des droits sur les sucres et sur les vins, par M. Maurice Rouvier,... (28 juin 1880.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin188049
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de l'agriculture et du commerce), par M. Louis Legrand (Valenciennes),... (24 mai 1880.)Louis Désiré Legrandimpr. de A. Quantin188036
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (Caisse des invalides de la marine), par M. Maunoury,... (15 juin 1880.)Maurice Maunouryimpr. de A. Quantin188010
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, 2e section, beaux-arts), par M. Edouard Lockroy,... (17 juin 1880.)Édouard Lockroyimpr. de A. Quantin1880160
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de l'instruction publique), par M. Duvaux,... (8 juin 1880.)Jules Duvauximpr. de A. Quantin188088
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de l'intérieur et des cultes) (partie relative au service des cultes), par M. Gatineau,... (25 mai 1880.)Louis-André-Ferdinand Gatineauimpr. de A. Quantin188015
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de l'intérieur), par M. Henry Liouville,... (11 juin 1880.)Henry Liouvilleimpr. de A. Quantin188061
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de l'intérieur, service du gouvernement général civil de l'Algérie), par M. Thomson,... (3 juin 1880.)Gaston Thomsonimpr. de A. Quantin1880108
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de la guerre), par M. Amédée Le Faure,... (24 mai 1880.)Amédée Le Faureimpr. de A. Quantin188067
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère de la justice), par M. Albert Joly,... (5 juin 1880.)Albert Jolyimpr. de A. Quantin188012
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère des affaires étrangères), par M. Antonin Proust,... (14 juin 1880.)Antonin Proustimpr. de A. Quantin188077
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère des finances), par M. Maurice Rouvier,... (3 juillet 1880.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin188046
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère des postes et des télégraphes), par M. Parent (Savoie),... (24 mai 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin188066
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère des travaux publics), par M. Lecherbonnier,... (22 juin 1880.)Auguste Lecherbonnierimpr. de A. Quantin188067
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881, par M. Maurice Rouvier,... (15 novembre 1880.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin188085
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des recettes de l'exercice 1881, par M. Maurice Rouvier,... (15 novembre 1880.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18808
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère des affaires étrangères, pour l'exercice 1880, d'un crédit de 100.000 francs, à inscrire au titre du Service extraordinaire, chapitre 16 (Deuxième partie des travaux de restauration de l'hôtel de l'ambassade de France à Berlin)... par M. Antonin Proust,... (18 mars 1880.)Antonin Proustimpr. de A. Quantin18803
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère des affaires étrangères, pour l'exercice 1880, d'un crédit de 300.000 fr. à inscrire au titre du service extraordinaire, chapitre 18 (acquisition d'un hôtel d'ambassade à Berne), par M. Spuller,... (26 février 1880.)Eugène Spullerimpr. de A. Quantin18805
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 fr. (section 1re, chap. 36), instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses, par M. Duvaux,... (29 avril 1880.)Jules Duvauximpr. de A. Quantin18803
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 7.010.182 francs, par M. Amédée Le Faure,... (20 avril 1880.)Amédée Le Faureimpr. de A. Quantin188023
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 46.106 francs pour l'acquittement des dotations viagères consenties en faveur de la famille royale de Taïti, par M. Maurice Rouvier,... (16 décembre 1880.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18803