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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1882, ministère de l'agriculture et du commerce, par M. Louis Legrand (Valenciennes),... (9 avril 1881.)Louis Désiré Legrandimpr. de A. Quantin1881
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (Caisse des invalides de la marine), par M. Maunoury,... (12 mai 1881.)Maurice Maunouryimpr. de A. Quantin188119
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (Ministère de la marine), par M. Langlois,... (14 mai 1881.)Amédée-Jérôme Langloisimpr. de A. Quantin188141
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (ministère de l'intérieur et des cultes), par M. Henry Liouville,... (12 mai 1881.)Henry Liouvilleimpr. de A. Quantin188188
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (ministère de l'intérieur), (service du gouvernement général civil de l'Algérie), par M. Thomson,... (12 mai 1881.)Gaston Thomsonimpr. de A. Quantin188190
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (ministère de la justice), par M. Varambon,... (12 mai 1881.)François Varambonimpr. de A. Quantin188123
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (ministère des affaires étrangères), par M. Antonin Proust,... (12 mai 1881.)Antonin Proustimpr. de A. Quantin188118
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (ministère des postes et des télégraphes), par M. Alfred Hérault,... (11 avril 1881.)Alfred Héraultimpr. de A. Quantin188160
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (ministère des travaux publics), par M. Lecherbonnier,... (12 mai 1881.)Auguste Lecherbonnierimpr. de A. Quantin188177
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant modification des ressources affectées au budget extraordinaire de l'exercice 1880, pour parer à la dépense de la reconstruction de l'hôtel des postes, par M. Lecherbonnier,... (18 juillet 1881.)Auguste Lecherbonnierimpr. de A. Quantin18813
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère des finances, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 32.936.678 fr. 74 c. pour compléter le remboursement des obligations à court terme échues en 1880, par M. Maurice Rouvier,... (17 février 1881.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18813
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget ordinaire du Ministère des finances, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 15.200.000 francs pour remboursement des droits relatifs aux sucres inventoriés dans les raffineries et entrepôts, par M. Maurice Rouvier,... (14 juin 1881.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur et des cultes, sur l'exercice 1881, d'un crédit extraordinaire de 500.000 francs pour la célébration de la fête nationale du 14 juillet 1881, par M. Henry Liouville,... (2 juillet 1881.)Henry Liouvilleimpr. de A. Quantin18813
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 1.184.100 fr. pour grandes manoeuvres, par M. Amédée Le Faure,... (11 juin 1881.)Amédée Le Faureimpr. de A. Quantin18813
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 300.000 francs pour l'établissement d'un service postal entre la France, la Tunisie et l'Algérie, par M. Alfred Hérault,... (28 juin 1881.)Alfred Héraultimpr. de A. Quantin18817
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine et des finances, sur l'exercice 1881, de crédits supplémentaires montant à la somme de 14.226.000 francs, pour les frais de l'expédition de Tunisie, par M. Amédée Le Faure,... (11 juin 1881.)Amédée Le Faureimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit de 2.745.320 fr. 11 c. au budget du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, à répartir sur divers exercices et destiné à l'érection d'un monument commémoratif de l'Assemblée constituante à Versailles, par M. Edouard Lockroy,... (25 juillet 1881.)Édouard Lockroyimpr. de A. Quantin18813
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1881, pour le renforcement des forces navales au Tong-Kin, par M. Antonin Proust,... (4 avril 1881.)Antonin Proustimpr. de A. Quantin188121
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de 4 millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1882), par M. Henry Liouville,... (2 juillet 1881.)Henry Liouvilleimpr. de A. Quantin18819
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi pour la reconstruction et l'agrandissement des bâtiments de la Sorbonne, par M. Maurice Rouvier,... (21 juillet 1881.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18817
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux colis postaux, portantAlfred Héraultimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'augmentation des croix et médailles à distribuer à l'occasion des opérations militaires en Tunisie et en Algérie, par M. Amédée Le Faure,... (11 juin 1881.)Amédée Le Faureimpr. de A. Quantin18813
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la reconstruction de la cour d'appel de Paris et à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 500.000 francs au ministre de l'intérieur et des cultes sur l'exercice 1881, par M. Henry Liouville,... (19 juillet 1881.)Henry Liouvilleimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses et des recettes de la Légion d'honneur pour l'exercice 1882, par M. Giroud,... (11 avril 1881.)Casimir Giroudimpr. de A. Quantin188122
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 1.000.000 de francs, par addition au budget du ministère de l'intérieur, sur l'exercice 1881, pour remédier aux effets des inondations et des tempêtes, et les propositions de loiHenry Liouvilleimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi étendant le régime de l'admission temporaire aux eaux-de-vie et esprits introduits dans Paris pour être transformés en liqueurs ou autres spiritueux composés, par M. Maurice Rouvier,... (17 février 1881.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18812
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1880 chargée d'examiner s'il y a lieu d'inviter le gouvernement à exercer une action en indemnité contre M. Caillaux, ancien ministre des travaux publics, à raison des faits exposés dans le rapport de la commission, déposé le 7 février 1880, et dans l'information du gouvernement communiquée à la chambre à la séance du 30 mai 1881, par M. Guichard,... (8 juillet 1881.)Victor Guichardimpr. de A. Quantin188112
Rapport fait au nom de la commission du code rural chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, ayant pour objet les chemins ruraux, par M. Maunoury,... (21 janvier 1881.)Maurice Maunouryimpr. de A. Quantin188122
Rapport sommaire fait au nom de la 1ere Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laroche-Joubert, tendant à réunir le Sénat et la Chambre des Députés en congrès, par M. Remoiville,... (26 nov. 1881)Paul-Eugène Remoivilleimpr. de A. Quantin18814
Rapport sommaire fait au nom de la 1ere Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Barodet et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la nomination d'une commission chargée d'opérer le dépouillement des professions de foi et des programmes électoraux de 1881, et de présenter à la Chambre un rapport sur les voeux et les volontés qui y sont exprimés par M. Alfred Naquet,... (21 nov. 1881)Alfred Naquetimpr. de A. Quantin188112