SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Landivisiau (Finistère), par M. Esnault,... (20 nov. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
← PrécédentPage 129 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Cannes (Alpes-Maritimes), par M. Esnault,... (23 nov. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Menton (Alpes-Maritimes)..., par M. Philippoteaux,... (19 déc. 1882)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Nice (Alpes-Maritimes), par M. Esnault,... (23 nov. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Saint-Léonard (Haute-Vienne)..., par M. Jules Philippe,... (15 déc. 1882)Jules Philippeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi des Échelles (Savoie), par M. Jules Philippe,... (23 nov. 1882)Jules Philippeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Armentières (Nord)..., par M. Philippoteaux,... (16 déc. 1882)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et les alcools à l'octroi de Châteaulin (Finistère), par M. Papon,... (23 nov. 1882)Alexandre Paponimpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi d'Yvetot (Seine-Inférieure), par M. Jules Philippe,... (27 nov. 1882)Jules Philippeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Mayenne (Mayenne)Armand Lalandeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres, les poirés et les hydromels et sur l'alcool à l'octroi de Lille (Nord)..., par M. Philippoteaux,... (15 déc. 1882)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool à l'octroi de Granville (Manche)..., par M. Esnault,... (19 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Darnétal (Seine-Inférieure)..., par M. Esnault,... (15 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Plounéventer (Finistère)..., par M. Jules Philippe,... (15 déc. 1882)Jules Philippeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Saint-Pierre Quilbignon (Finistère), par M. Esnault,... (7 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool établie à l'octroi de Lannion (Côtes du Nord)Armand Lalandeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Pontoise (Seine-et-Oise)..., par M. Esnault,... (15 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Merville (Nord)..., par M. Philippoteaux,... (15 déc. 1882)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes sur les vins et les alcools établies à l'octroi de Neufchâteau (Vosges), par M. Esnault,... (7 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et l'alcool à l'octroi d'Avesnes (Nord)..., par M. Philippoteaux,... (15 déc. 1882)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange d'immeubles dans le département des Basses-Pyrénées, entre l'Etat et M. de Ezpeleta, par M. Fourcand,... (23 nov. 1882)Émile Fourcandimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Annecy (Haute-Savoie) à emprunter 20.900 fr., par M. Jules Philippe,... (14 nov. 1882)Jules Philippeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Evreux (Eure) à contracter deux emprunts et à s'imposer extraordinairement, par M. Papon,... (14 nov. 1882)Alexandre Paponimpr. de A. Quantin18825
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cambrai (Nord) à emprunter 250.000 fr., par M. Papon,... (30 nov. 1882)Alexandre Paponimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Sedan (Ardennes) à contracter un emprunt de 215.000 fr. à la caisse des Ecoles..., par M. Philippoteaux,... (27 nov. 1882)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des chemins de grande communication, par M. Esnault,... (15 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à créer des ressources extraordinaires pour le payement de travaux de construction d'un chemin de fer d'intérêt local, par M. Leydet,... (18 nov. 1882)Victor Leydetimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Tarn-et-Garonne à contracter un emprunt pour l'agrandissement de l'école normale d'instituteurs..., par M. Philippoteaux,... (15 déc. 1882)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aude à contracter un emprunt auprès de la Caisse des Lycées, collèges et écoles pour la construction d'une école normale d'institutricesArmand Lalandeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à contracter un emprunt à la Caisse des Lycées, collèges et écoles pour la création d'une école communale d'institutricesArmand Lalandeimpr. de A. Quantin18823