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29 œuvres

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(Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant la mise en exécution des lettres de déclaration de Sa Majesté contre les princes de Condé et de Conti.)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Hernault1652
—
Arrêt du Conseil d'Etat par lequel le Roi prend en sa protection et sauvegarde tous ses bons serviteurs et sujets de la ville de BordeauxFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Hernault1652—
Arrêt du Conseil d'Etat portant cassation de la commission donnée par Son Altesse RoyaleFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Hernault1652—
Arrêt du Conseil d'Etat portant que les rentes constituées sur l'Hotel de Ville de Paris seront payées par préférence à toutes assignations levées et à leverFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Hernault1652—
Arrêt du Conseil d'Etat portant révocation de l'arrêt de la Cour de Parlement de Paris, donné contre le sieur cardinal MazariniFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Hernault1652—
Lettre du Roy escrite à son Parlement de Paris, sur les affaires présentes...Franceles imprimeurs et libraires ordinaires du Roy16527
Discours fait en l'honneur de S. Francaire, confesseur, père de S. Hillaire, évêque de PoictiersLouis TexierA. Hernault164888
Discours funèbre sur la mort de defunct messire Charles BouvardLouis TexierA. Hernault164832
Discours touchant la fondation de la chapelle de Nostre-Dame-de-guarison à RusséLouis TexierA. Hernault1648—
Déclaration... portant règlement sur le faict de la justice, police, finances et soulagement des subjets de S. M. Vérifiée en Parlement, le 24e jour d'octobre 1648FranceM. Mettayer164819
Déclaration du Roy, portant son intention, tant pour le retour de Mgr frère de S. M., rabais des tailles, que pour la tenue des Grands Jours en toutes les provinces de ce Royaume. Vérifiée en Parlement, S. M. y séant, le 18e janvier 1634FranceP. Rocolet163416
Édicts et ordonnances royaux, pancartes, arrests et déclarations sur le faict des traictes et impositions foraines d'Anjou, duchez de Thouars et de Beaumont, du trépas de Loire et entrée de FranceFranceA. Hernault1629381
L'Histoire du sacré-rosaire et chapplet ["sic"] de la S. Vierge... par F. N. Le Febure ["sic"],... 2e édition...Nicolas Le FebvreA. Hernault162428
Arrest de la Cour de Parlement concernant la prestation du serment des Pères directeurs ecclésiastiques de l'Aumosne publicque de la ville d'AngersFrance. Parlement de ParisA. Hernault1623—
Articles de règlement, faicts pour la restablissement de l'Aumosne publique, closture, norriture et entretennement des pauvres renfermez en la ville d'Angers, en exécution des conclusions de l'Hostel de la dicte ville, arrestez le 13 jour de juillet 1615...AngersA. Hernault1623—
L'Ordre et police des pauvres faicte... en la ville d'Angers le 25e jour d'aoust... 1575, approuvée et confirmée par le Roy (le 18 novembre 1575)FranceA. Hernault1622—
Recueil des déclarations du Roy, arrests de la Cour, réglemens et conclusions de l'Hostel de Ville, faictes pour la police et nourriture des pauvres et establissement d'un Hospital des renfermez en la ville d'AngersFranceA. Hernault1622—
Lettres patentes... en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux où ils sont de présent establis. Vérifiées en la Cour des AydesFranceimpr. de Z. Griveau162115
Ordonnance du Roy portant défenses très expresses à tous ses sujects de sortir le Royaume pour aller porter les armes avec aucun prince estranger ou autre, s'enroller ny prendre party, ny faire aucune levée de gens de guerre sans commission expresse de S. M. Leue, publiée et registrée en Parlement, le 3e febvrier 1620FranceA. Hernault16208
Lettres patentes obtenues par MM. les maire et eschevins d'Angers, et articles dressez par MM. les Pères directeurs de l'Aumosne, pour l'établissement de l'aumosne publique des pauvres originaires et autres renfermezFranceA. Hernault161734
Vie de la Bienheureuse matrone S. Monique mère de S. AugustinEtienne RabacheA. Hernault1613—
Extrait du deuxième article du cahier des remontrances des députés des Etats de Bretagne. (9 ou 6 mars 1611.)Bretagne. ÉtatsA. Hernault1611—
Recherche et advis sur le corps de S. Jaques le Majeur à l'occasion d'un oratoire très antien du mesme sainct qui est en l'eglise de St Maurille d'AngersClaude MénardA. Hernault1610—
Déclaration... sur l'élection du domicile ès décretsFranceP. Mettayer et P. L'Huillier16098
Lettres patentes déclaratives et confirmatives du droit qu'ont les évesques, archidiacres et officiaux faisant leur visite de cognoistre des comptes des rentes et revenus des fabriques, et deffenses à tous juges royaux et autres d'en prendre cognoissance. Vérifliées en Parlement, le 18 décembre 1609FranceSans nom d'éditeur (s. n.)16098
Édict du roy contre les banqueroutiers & cessionnairesFranceA. Hernault160913
Declaration du roy de commutation des obligations faictes au pays d'Anjou, avec stipulation & continuation d'interests, en rentes constituees au denier seize, & validation des interests payez comme arrerages de rentesFranceA. Hernault160614
(Arrêts du conseil d'Etat, des 23 décembre 1604 et 25 janvier 1605, en faveur de Charles Paulet, pour la perception du droit de dispense des quarante jours.)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Hernault1605—
Des antiquitez d'Anjou...Jean HiretA. Hernault1605265