Bretagne. États

Œuvres46

Total pages342médiane 9 p.

Période d'activité1580–1989

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Bibliographie (46)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1580	Extrait tiré d'un registre du greffe des Estats de Bretagne... (8 octobre 1580)	—	3
1593	Extrait tiré des registres du greffe des états de Bretagne, où sont contenus les noms, dignités et rangs de messieurs les commissaires du roi, aux états de ladite province. (Du 18 octobre 1593 au 20 juin 1659)	—	—
1611	Extrait du deuxième article du cahier des remontrances des députés des Etats de Bretagne. (9 ou 6 mars 1611.)	A. Hernault	—
1624	Les Motifs des États de la province de Bretagne, touchant le troisième article du cahier de leurs très-humbles remontrances, arrêtées auxdits États pour être faites à Sa Majesté en l'année présente 1625, afin de faire révoquer l'arrêt du 12 mars 1624, rendu au parlement de Paris entre M. Allain Gilles Du Perron et Guilleroux, au privilège des droits et privilèges du pays	—	—
1629	Articles en forme de règlement touchant les charges et fonctions des officiers de MM. les États de Bretagne. (19 avril 1629.)	—	—
1630	Articles en forme de règlement accordés entre messieurs des États et de la Chambre des comptes de ce pays et duché de Bretagne	F. Haran	—
1655	Déclaration des États de Bretagne sur le fait des duels 29 juillet (1655)	—	—
1665	Bail general des devoirs consenty a Vitré en l'assemblée generale des gens des trois estats de Bretagne	—	20
1684	Bail general des devoirs consentis à Nantes en l'assemblée generale des gens des trois estats de Bretagne, pour estre levez sur le debit des vins, cidres, bieres et eau-de-vie pendant les années 1684 & 1685	—	28
1687	Règlement général pour les Etats de Bretagne (11 octobre 1687)	G. Champion	—
1689	Bail général des Devoirs Consentis à Vitré en l'Assemblée Générale. Des Gens des Trois Estats de Bretagne, pour être levez sur le débit des Vins, Cidres, et Eau-de-vie. Pendant les Années 1686 et 1687	G. Champion, imp.	29
1699	Bail du petit devoir consenti à Vannes en l'assemblée générale des gens des trois états de Bretagne pour être levé sur le débit des vins, cidres et autres breuvages, pendant les années 1702 et 1703	G. Champion	—
1713	Délibération de MM. des États de Bretagne (au sujet des réclamations des fermiers des devoirs de 1714, 1715 et 1716)	—	—
1728	Reglement general fait par les Estats de Bretagne, pour estre gardé et observé inviolablement	—	16
1730	Requeste au Roy et à Nosseigneurs de son conseil, pour les Etats de Bretagne contre les Fermiers généraux des Fermes-unies de Sa Majesté, au sujet des droits de traites, ports et havres, entrées et sorties de la province de Bretagne, du 8 juin 1730	J. B. Coignard fils	28
1756	Listes de nosseigneurs les Etats de Bretagne, tenant à Rennes	—	—
1756	Remontrances des Etats de Bretagne.	—	4
1757	Extrait des registres des États de Bretagne	—	4
1758	Etats de Bretagne. Emprunt de six millions de livres, ordonné par les États de Bretagne en leur assemblée de 1758	—	—
1766	Liste de nosseigneurs les États de Bretagne, tenant à Rennes. 29 décembre 1766	—	55
1768	Règlement des Etats de Bretagne. (18 février 1768.)	—	—
1768	Tres-humbles et tres-respectueuses représentations de l'ordre de la noblesse, ou Additions faites par elle aux représentations arrêtées par les trois ordres des États de Bretagne extraordinairement assemblés à S. Brieuc en 1768	—	59
1770	Au Roi.	—	7
1770	Lettre des États de Bretagne assemblés à Rennes en 1770, au Roi.	—	7
1770	Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances de la Commission intermédiaire des Etats de Bretagne au Roi.	—	10
1770	[Les Etats de Bretagne décident l'impression d'un mémoire signé	François Vatard	—
1774	Extrait du procès-verbal de la tenue des Etats de Bretagne assemblés le 21 décembre 1774	—	4
1784	Extrait des Registres du Greffe des Etats de Bretagne du... 12 Novembre 1784	Imp. de N. P. Vatar	—
1785	Extrait des registres du greffe des États de Bretagne, du samedi 15 janvier 1785	N.-P. Vatar	—
1787	Collection des règlements des gens des trois États du pays et duché de Bretagne, arrêtés, sous le bon plaisir du roi, en leur assemblée de 1786, pour être exécutés et observés	N.-P. Vatar	—
1788	Arresté.	—	4
1788	Lettre de la commission intermédiaire de Bretagne, à M. Necker, ministre des finances.	—	7
1788	Lettre écrite au Roi, le 28 août 1788, par la commission intermédiaire des États de Bretagne, concernant l'éloignement du principal ministre et la situation du royaume.	—	—
1788	Lettre écrite au Roi, le 28 août 1788. Par la commission intermédiaire des Etats de Bretagne, concernant l'éloignement du principal ministre & la situation du royaume.	—	4
1788	Mémoire remis au Roi, le 30 Juillet 1788, par les députés et commissaires des états de Bretagne	—	—
1788	Précis de la réponse du Roi aux États de Bretagne ; et réponse des États de Bretagne a celle du Roi.	—	13
1789	Deliberations des ordres de l'Église et de la noblesse de la province de Bretagne, assemblés par ordre du Roi en la ville de Saint-Brieuc.	—	8
1789	Extrait raisonné des séances des États de Bretagne, convoqués à Rennes par sa Majesté, au vingt neuf décembre mil sept cent quatre vingt huit	Ve N. P. Vatar	—
1789	Extrait raisonné des séances des états de Bretagne, convoqués à Rennes par Sa Majesté, au vingt-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt-huit. (29 décembre 1788-8 janvier 1789.)	chez la veuve de Nicolas-Paul Vatar Imp.	32
1989	Lettre de la Commission intermédiaire des états de Bretagne	Pergamon Press	—
1989	Lettre écrite au Roi, par messieurs les commissaires des Etats de Bretagne, au sujet des émeutes en différentes parties de la province	Pergamon Press	—
1989	Lettre écrite au roi, le 28 août 1788	Pergamon Press	—
1989	Mémoire adressé au roi	Pergamon Press	—
1989	Mémoire adressé au roi, par les ordres de l'Eglise et de la noblesse, séans aux Etats de Bretagne, pour supplier Sa Majesté de retirer l'arrêt de son conseil du 3 janvier 1789	Pergamon Press	—
1989	Mémoire présentée au Roi, à Versailles, le 31 août 1788	Pergamon Press	—
1989	Mémoire remis au Roi, le 30 juillet 1788	Pergamon Press	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Bretagne. États.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Parlement de Bretagne	F. Haran (1630) · Pergamon Press (1989)	2
Abbé Grégoire	Pergamon Press (1989)	1
Jean-Baptiste-Joseph Gobel	Pergamon Press (1989)	1
Yves Audrein

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Pergamon Press	8
N.-P. Vatar	3
G. Champion	2
A. Hernault	1
F. Haran	1
François Vatard	1
G. Champion, imp.

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