Traités

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées203

Période1619–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit et pratique des traités internationaux	El-Abibalaye Diakité	l'Harmattan-Mali	2024	112
Traité et actes uniformes, addenda 2024	Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires	Juriscope	2024	200
Les organisations internationales de l'Afrique centrale	Hérissonne Payima Lombobo	Éd. l'Harmattan	2023	471
Alliances et traités avec les peuples autochtones du Québec	Camil Girard, Carl Brisson	Hermann	2021	344
Puissance du droit et droit des puissants	Adam Abdou Hassan	CETIM	2021	134
L'interprétation évolutive des conventions internationales de protection des droits de l'homme	Julie Ferrero	Pédone	2019	619
Les réserves aux traités relatifs aux droits de l'homme	Abir Elmekki	Éd. l'Harmattan	2019	560
Convention du Conseil de l'Europe sur le paysage	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2018	103
L'Union européenne, tiers aux conventions des États membres	Oana Andreea Macovei	Bruylant	2018	756
L'évolution des transports maritimes en Afrique de l'Ouest et du Centre	Lamine Fadika, Serigne Thiam Diop	l'Harmattan-Sénégal	2018	389
Le Maroc et les traités internationaux	Hassan Ouazzani Chahdi	Éd. l'Harmattan	2018	188
Le juge administratif français et les conflits de traités internationaux	Jérôme Prévost-Gella	Dalloz	2018	513
La diplomatie de l'environnement	Eloi Laourou	Éd. Golias	2017	277
Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2016	60
Convention du Conseil de l'Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2016	49
Jacques-François Blondel, un architecte dans la "République des Arts"	Aurélien Davrius, Jacques-François Blondel, Pierre Caye	Droz	2016	746
L'invocabilité des accords internationaux devant la CJUE et le Conseil d'État français	Jean Félix Delile	Bruylant	2016	862
Les Accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays ACP, Afrique, Caraïbes, Pacifique	Raymond Ebalé	Éd. l'Harmattan	2016	408
Additional protocol to the Council of Europe convention on the prevention of terrorism	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2015	6
Convention on the transfer of sentenced persons and additional protocol	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2015	14
La dynamique du système des traités de l'ONU en matière de droits de l'homme	Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire. Colloque international. Paris (09 ; 2014 ; Paris), Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire. Paris, Emmanuel Decaux, Olivier de Frouville	A. Pedone	2015	210
La nature juridique des accords entre l'Union européenne, le Chili et le Mexique	Beyla Esther Fellous	Éd. l'Harmattan	2015	370
Le traité sur le commerce des armes	Loïc Simonet	Pédone	2015	220
Additif des textes révisés et commentés, JO 4 février 2014	Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires	Juriscope	2014	290
Rapport d'information, redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités	France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....), Jean-Pierre Raffarin	[Sénat]	2014	55
Traités européens	Jean-Claude Zarka	Gualino-Lextenso éd.	2014	47
Hydropolitique du Nil	Édouard Boinet	Éd. l'Harmattan	2012	214
Council of Europe convention on preventing and combatting violence against women and domestic violence	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2011	28
Council of Europe convention on the counterfeiting of medical products and similar crimes involving threats to public health	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2011	16
Géopolitique du développement durable	Moïse Tsayem-Demaze	Presses universitaires de Rennes	2011	228
Ces traités qui ont fait la France	Gérard Blier	Economica	2010	249
Code ISM	Organisation maritime internationale	Omi	2010	80
Fouilles de Xanthos X	Centre de recherches d'histoire et de philologie. Paris, Denis Rousset	Droz	2010	205
L'action environnementale extérieure de l'UE	Apolline Roger	Éd. l'Harmattan	2010	214
Les traités internationaux du Saint-Siège avec les États en Afrique	Jean-Pacifique Balaamo Mokelwa	Éd. l'Harmattan	2010	202
Union européenne	Christine Kaddous, Fabrice Picod, Union européenne	Stämpfli éd.	2010	1371
Additional protocol to the European charter of local self-government right to participate in the affairs of a local authority	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2009	5
Council of Europe convention on access to official documents	Conseil de l'Europe	Council of Europe publ.	2009	9
Additional protocol to the Convention of human rights and biomedicine concerning genetic testing for health purposes	Conseil de l'Europe	Council of Europe publ.	2008	9
Appréciation critique du droit international privé conventionnel	Stanislas Lecuyer	LGDJ	2008	602