Comptes rendus des débats

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées204

Période1794–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome CIII	Bettina Frederking, France. Convention nationale, Institut d'histoire de la Révolution française. Paris, Pierre Serna	CNRS éditions	2022	626
Le CESER Hauts-de-France s'engage dans le Grand débat national	Hauts-de-France. Conseil économique, social et environnemental régional, Jean-Baptiste Konieczny, Laurent Degroote	CESER Hauts-de-France	2019	336
Les grands discours parlementaires	Jean Garrigues	A. Colin	2017	384
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2015	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2015	41
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2015	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2015	76
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2015 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2015	75
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2015 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2015	60
Ce qu'en disait le Sud	Éric Agbessi	Éd. l'Harmattan	2014	213
Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel, 1958-1986	France. Conseil constitutionnel	Dalloz	2014	598
Rapport d'activité fait au nom de la Section française à l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2013-2014	Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section française, Jean-Pierre Dufau	Assemblée Nationale	2014	79
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2013	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, Gilbert Le Bris	Assemblée Nationale	2014	45
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2013	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, Michel Voisin	Assemblée Nationale	2014	117
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2014	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2014	43
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2014	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2014	101
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2014	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2014	42
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2014	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2014	39
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2014 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2014	101
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2014 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2014	39
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2012	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, Gilbert Le Bris	Assemblée Nationale	2013	44
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2013	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2013	99
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2013	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2013	104
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2013	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2013	110
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2013	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2013	72
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2013 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2013	104
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2013 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2013	72
Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome CII	Corinne Gomez-Le Chevanton, France. Convention nationale, Françoise Brunel, Institut d'histoire de la Révolution française. Paris	CNRS éd.	2012	483
Rapport d'information fait au nom de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2011 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2012	123
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2011	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, Michel Voisin	Assemblée Nationale	2012	182
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2012	Arlette Grosskost, France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe	Assemblée Nationale	2012	125
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2012	Arlette Grosskost, France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe	Assemblée Nationale	2012	147
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2012	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, René Rouquet	Assemblée Nationale	2012	96
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2012	Arlette Grosskost, France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe	Assemblée Nationale	2012	95
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2012 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2012	149
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2012 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2012	95
Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2011 de cette assemblée...	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Josette Durrieu	[Sénat]	2011	160
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2010	France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, Michel Voisin	Assemblée Nationale	2011	157
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2011	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Jean-Claude Mignon	Assemblée Nationale	2011	116
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Jean-Claude Mignon	Assemblée Nationale	2011	160
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2011	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Jean-Claude Mignon	Assemblée Nationale	2011	138
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2011	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Jean-Claude Mignon	Assemblée Nationale	2011	123