Vve L. Vaugon

Paris

Œuvres44

Éditions44

Auteurs distincts15

Médiane pages266–100 pages

Période1673–172957 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	13
France. Conseil d'État (13..-1791)	7
France. Châtelet de Paris	7
France	5
France. Grand conseil	3
J Pouradier	2
Jean-François Flamant	1
Jean-Nicolas Flamant	1
Louis Chevalier	1
Jean Liron	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1729	Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge pour six années, à compter du 1er janvier 1730 les droits établis... lesquels droits consistent... en un droit de cinquante livvres par chaque métier neuf à faire bas	6
1726	Ordonnance rendue en faveur du corps de la bonneterie portant confiscation sur les Srs Solleau, serrurier, et Claude Prevost, marchand bonnetier, d'un métier neuf à faire bas, faute par eux d'avoir fait numéroter l'arbre dudit métier avant de le poser sur fût	—
1725	Arrêts du conseil d'Etat, des 16 avril et 17 juillet 1725, concernant l'établissement d'une verrerie royale à Paris	—
1724	Sentence de M. le lieutenant général de police rendue en faveur des maitres et marchands chaudronniers batteurs dinandiers de la ville et faubourgs de Paris contre les faux ouvriers de la ville et faubourgs de Paris et les compagnons de ladite ville	—
1724	Sentence de M. le lieutenant général de police rendue entre les jurés de la communauté des marchands grainiers et grainieres de cette ville de Paris contre Dominique Du Troulleau et autres marchands épiciers à Paris	—
1723	Règlement donné de Mr le lieutenant général de police... confirmant les statuts de la communauté des maîtres et marchands fourbisseurs de la ville et faubourg de Paris	—
1721	Sentence rendue par M. le lieutenant général de police... contre Pierre Marignier et autres demeurans à Paris faisant le commerce de marchands forains sous la Halle aux Toiles concernant le temps et la manière qui leur est prescrite pour vendre les marchandises de toile sous la halle	—
1720	Arrêt du grand conseil... qui juge... que les commanderies de l'ordre hospitalier du Saint Esprit de Montpellier... titres de bénéfice perpétuels et non révocables par le grand maitre... ne peuvent être conférées en commande, ni à d'autres qu'aux religieux profès du même ordre	—
1719	Arrêt de la Cour de Parlement qui juge qu'on peut prouver par témoins la mauvaise foi d'un débiteur qui dénie devoir un billet perdu, après avoir promis de le payer...	—
1719	Arrêt du conseil d'état qui ordonne que celui du 8 décembre 1716 concernant les droits de courtiers-jaugeurs, sera exécuté et remet le nommé Boulanger, commis à la perception desdits droits, au même état qu'il était avant la plainte formée	—
1719	Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres passementiers, boutonniers et enjoliveurs... de Paris, confirmez sur les anciens statuts du 23 mars 1558 [par lettres patentes d'avril 1653]	26
1718	Arrêt de la Cour de Parlement qui fait défenses à Dollet et sa femme et consors de troubler les jurés rotisseurs dans les fonctions de la jurande à peine de punition exemplaire	—
1718	Arrêt de la Cour de Parlement qui ordonne que les anciens règlements concernant la marée qui portent que le prix d'icelle sera payé dans les 24 heures seront exécutés...	—
1718	Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les jurés-rotisseurs des assignations à eux données à la prévôté de l'Hotel	—
1718	Arrêt du conseil d'Etat qui décharge les jurés-rotisseurs des assignations à eux données à la prévôté de l'Hotel	—
1718	Arrêt du conseil d'état... qui ordonne que les sentences... rendues par le lieutenant de police, les 23 mai dernier et 3 du présent mois, seront exécutées dècharge les jurés rotisseurs... des assignations à eux données et des décrets contre eux décernés...	—
1718	Sentence pour la communauté des Mes chirurgiens de la ville de Paris rendue par Mr le lieutenant général de police	—
1716	Arrêt de la Cour de Parlement qui règle la maniere que doivent observer les jurés lors de leurs visites, chez les maitres de leur communauté	—
1716	Lettres patentes... sur l'arrest du Conseil du 23 février... [1716], portant réunion de la communauté des maistres bonnetiers au tricot des faux-bourgs de Paris au corps des marchands bonnetiers de... Paris. Enregistrées au Parlement le 8 juin 1717	8
1714	Arrêt de la Cour de Parlement qui juge que les commissaires du Chatelet n'ont pas le droit de Suite des scelles par eux apposés sur les effets d'un défunt dans la ville de Paris, si le defunt n'y a pas son principal domicile et que ce droit n'appartient qu'aux juges des lieux	—

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