U.-C. Duchamp

Arras

Œuvres17

Éditions17

Auteurs distincts5

Médiane pages42–23 pages

Période1718–174427 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

15

100-199 p.

0

200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	6
Église catholique. Diocèse. Arras	6
France. Conseil souverain d'Artois	3
France. Parlement de Paris	1
France. Conseil d'État (13..-1791)	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1744	Règlement du conseil d'Artois, concernant les salaires des notaires, arpenteurs et autres experts	4
1740	Arrest de la cour de Parlement qui règle la manière de payer les fermages stipulés par les baux payables en une certaine quantité fixe de grains	4
1738	Mandement... au sujet d'un miracle opéré dans l'église des... Jésuites... le 19 mars 1738	16
1736	Déclaration... concernant les imprimeurs..., enregistrée au Parlement le 29 mai 1728 et... au Conseil provincial d'Artois le 28 juin 1736	4
1736	Déclaration... portant que la province d'Artois n'est point sensée comprise dans les articles XIX, XX et suivans... de l'ordonnance... de février 1731, concernant les formalités des insinuations de donnations... Registrée en Parlement le 28 février 1736, et enregistrée au Conseil provincial d'Artois le 28 juin 1736	2
1733	Ordonnance... portant déclaration de guerre contre l'Empereur...	2
1729	Arret du conseil provincial d'Artois, concernant les lettres d'octroi	—
1728	Mandement... pour l'acceptation de la constitution "Unigenitus"	7
1727	Déclaration... qui oblige les bénéficiers à la nomination du Roy dans le ressort du Conseil provincial d'Artois, d'obtenir des bulles dans 9 mois ... [Enregistrée au Conseil d'Artois le 26 juin 1715.]	4
1727	Déclaration... qui oblige les bénéficiers à la nomination du Roy dans le ressort du Conseil provincial d'Artois, d'obtenir des bulles dans 9 mois... [Enregistrée au dit Conseil le 21 juin 1727.]	3
1725	Arrest du conseil d'Estat du roy par lequel Sa Majesté ordonne l'éxécution des arrests du conseil cy-devant rendus les 17 juin 1707 et 17 octobre 1714 à l'occasion des fermiers et occupeurs des terres dans la généralité d'Amiens qui jouïssent sans baux, cèdent, partagent et des posent de l'exploitation des dites terres sans la participation des propriétaires et détermine les peines contre lesdits fermiers ou occupeurs... lorsque ceux qui les auront dépossédez seront troublez dans leur jouissance ou fonction	8
1723	Déclaration... concernant la juridiction prévôtale en Artois... [Enregistrée au Conseil provincial d'Artois le 10 juin 1723.]	4
1723	Mandement... au sujet de la censure publiée à Douay sous le titre	23
1723	Second Mandement... au sujet de la censure publiée à Douay sous le titre	7
1721	Mandement... au sujet de la constitution Unigenitus et des explications approuvées par un très grand nombre d'évêques de France	9
1719	Instruction pastorale... (sur les erreurs du jansénisme.)	7
1718	(Arrêt du conseil provincial d'Artois, interdisant d'introduire aucun procès devant les députés ordinaires des Etats sur le fait des aides, tailles et impositions.)	—