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Muguet

Paris

Œuvres32
Éditions32
Auteurs distincts12
Médiane pages1282–282 pages
Période1666–171853 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
2
100-199 p.
1
200-299 p.
2
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)11
France. Parlement de Paris8
Jean-Baptiste Du Hamel2
France. Cour des aides. Paris2
Jean-Baptiste Pradilhon de Sainte-Anne2
Ambroise Paccori1
Michel Poncet de La Rivière1
René de La Chèze1
France. Prévôté de l'Hôtel1
France. Assemblée générale du clergé1

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1718(Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'il lui sera incessamment fourni par les sieurs prévôt des marchands et echevins de Paris un état par eux certifié de ce qui reste dû des arrérages des rentes de l'année 1717 et des précédentes au 1er janvier 1718 pour y être pourvu par Sa Majesté.)—
1716(Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant que le conseil de conscience aura la direction du tiers des revenus des archevêchés, évêchés, abbayes et autres bénéfices étant à la nomination du Roi.)—
1716Arrêt du Conseil d'Etat (portant que les évêques et autres ecclésiastiques du royaume seront tenus de fournir les aveux et dénombrements et déclarations des biens qu'ils possèdent à cause de leurs bénéfices.)—
1715Harangue faite a Son Altesse Royale monseigneur le duc d'Orleans, sur sa qualité de Regent du Royaume2
1714(Ordonnance du prévôt de l'Hôtel qui autorise Etienne Mouton, marchand rotisseur privilégié, à vendre de la volaille et du gibier à St. Germain-en-Laye, Versailles et autres lieux où le Roi séjournera)—
1709(Arrêt de parlement enjoignant aux boulangers de Paris et des autres lieux de ressort de la prévôté de Paris de ne cuire que de deux sortes de pains, l'un bis blanc et l'autre bis.)—
1709(Arrêt de parlement enjoignant à tous laboureurs, fermiers et propriétaires qui ont des grains au delà de ce qui leur est nécessaire pour leur provision, de les envoyer aux marchés voisins du lieu de leur demeure.)—
1709(Arrêt de parlement ordonnant que dans toutes les villes, bourgs et autres lieux du ressort de ladite cour où il y a plusieurs paroisses, il ne sera fait qu'une seule assemblée, un seul rôle et un seul bureau de charité pour la subsistance des pauvres de toutes lesdites paroisses.)—
1709Instructions pour les Maistres des Ecoles chrestiennes—
1704(Arrêt du conseil d'état qui ordonne qu'en payant par le corps de l'épicerie la somme de 78 mille livres, à laquelle monte la finance des 26 offices de forts ou porteurs de toutes sortes de marchandises aux ports Saint-Nicolas-du-Louvre les dits 26 offices seront et demeureront éteints et supprimés.)—
1704Tarif des droits que le Roi en son conseil vont et ordonne être payés aux greffiers des insinuations créés par édit de décembre 1703 pour l'insinuation et enregistrement des titres mentionnés audit édit—
1703Arrêt du conseil d'état portant que les extraits des testaments contenant des fondations et legs pieux en faveur des pauvres et hopitaux qui seront délivrés aux procureurs généraux du roi ès cours de parlement, seront scellés par les fermiers des droits du sceau, sans prendre les droits du sceau—
1701Arrêt du Conseil d'Etat pour les curés et marguilliers des oeuvres et fabriques des paroisses de Paris contre les jurés crieurs de corps et de vins de la même ville—
1700Arrêt de la cour des aides rendu sur la requête de M. le procureur général contre les lieutenants de police—
1699La Conduite de Dom Jean de La Barrière, premier abbé et instituteur des Feuillens, durant les troubles de la Ligue, par un religieux feuillent [le P. J.-B. Pradilhon]282
1699La Conduite de dom Jean de La Barrière, premier abbé et instituteur des Feuillens, durant les troubles de la Ligue, par un religieux feuillent [le P. Pradilhon de Sainte-Anne]282
1696Edit du Roi portant suppression des offices de contrôleurs des actes des notaires et tabellions et création en titre d'office d'autres contrôleurs anciens, alternatifs et triennaux des actes desdits notaires—
1695Délibération de l'assemblée générale du clergé de France du trentième Juin 1695, pour l'emprunt de trois millions cinq cent mille livres...—
1695Tarif (arrêté au conseil royal des finances) contenant la distribution des classes et le règlement des taxes de la capitation générale, ordonnée par la déclaration du Roi de ce jourd'huy—
1693Arrêt de parlement (ordonnant que dans toutes les villes du ressort où il y a différentes paroisses, il ne sera fait qu'une seule assemblée, un seul rôle et un seul bureau de Charité pour la subsistance des pauvres de toutes lesdites paroisses.)—

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