Jouvenel

Paris

Œuvres9

Éditions9

Auteurs distincts4

Médiane pages—

Période1689–173345 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	4
France. Cour des aides. Paris	3
Ferme générale. France	1
Simon Gueulette	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1733	(Arrêt du Conseil d'Etat en faveur des plancheurs et metteurs à port.)	—
1733	Instruction de MM. Les fermiers Généraux du bail de Nicolas Desboves, aux commis des fermes, au sujet des droits réservés dans les cours et juridictions, par les édits d'août 1716, janvier et novembre 1717, de partie des quels les procédures concernant les, fermes générales ont été déclarées exemptes par différents, arrêts du Conseil et dont quelques uns ont été supprimés ou modérés	—
1732	Arrêt de la cour des aides qui ordonne l'exécution des articles II et III du titre 5 du transport du vin en la ville de Paris, de l'ordonnance des aides	—
1725	Arrêt de la cour des aides entre Me Charles Cordier, chargé de la régie des fermes générales et Etienne Soufflot, garde du corps de feu S. A. R. Mme la duchesse de Berry	—
1723	Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les commis aux reventes du sel à petites mesures jouiront des mêmes privilèges et exemptions dont ont joui ceux qui les ont précédé dans lesdites commissions, et en conséquence décharge des surtaxes faites sur les nommés Molle et Chevalier, revendeurs de sel à petites mesures dans les paroisses de Nonancourt et Bois-le-Roy	—
1722	Arrêt du Conseil d'Etat qui confisque des chairs salées saisies sur le nommé Foucault et le condamne en 300 l. d'amende pour avoir salé lesdites chairs avec du sel pris au regrat	—
1722	Arrêts du Conseil d'Etat, des 29 juillet 1721 et 28 juillet 1722 ; le 1er casse un arrêt de la cour des aides de Paris, ordonne l'exécution des sentences des élus de ladite ville qui ont confisqué sur les nommés Bouillerot, tanneurs à Paris, 12.000 bottes d'écorces d'arbres à faire tan, faute par eux d'en avoir fait déclaration à l'entrée de la ville de Corbeil et payé les droits ; et le 2e déboute les S. Bouillerot de l'opposition par eux formée audit 1er arrêt du conseil	—
1694	Arrêt de la cour des aides qui confirme une sentence des élus de Paris du 12 février 1694 qui condamne Louis Jullien, sieur de Fontenay au payement des droits de gros et d'augmentation dus à l'arrivée, de 45 demi-muids de vin de son crû, du comté d'Auxerre qu'il a fait vendre à pot, en sa maison	—
1689	Méthode facile pour apprendre l'histoire de France	—