impr. de J. et B. Antoine

Metz

Œuvres82

Éditions82

Auteurs distincts5

Médiane pages83–23 pages

Période1664–169734 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	55
France. Parlement de Metz	15
France. Conseil d'État (13..-1791)	10
France. Cour des monnaies de Paris	1
Eustache Maupassant	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1697	Arrêt de parlement portant règlement pour l'exécution des décrets de prise de corps	—
1697	Arrêt de parlement portant règlement pour l'option de la portion congrue des curés du ressort	—
1697	Arrêt de parlement qui ordonne que les enfants d'un second lit viendront concurremment avec les enfants du premier lit à la succession de leur mère des biens fonds et anciens	—
1697	Arrêt du conseil d'état qui ordonne que celui du 13 avril dernier sera exécuté comme contradictoire, pour la préséance des présidents et conseillers du parlement de Metz, avant les échevins-marguillers des paroisses, ès offrandes, processions et autres cérémonies publiques	—
1697	Déclaration... portant règlement pour les enregistremens des lettres de noblesse... Vérifiée en Parlement [à Metz] le 10 may... [1697.]	4
1696	Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour les droits des greffes des présidiaux de Metz, Toul et Verdun	—
1696	Édit... portant suppression de 12 offices de receveurs particuliers des finances, subvention, étapes et autres impositions du ressort de la Chambre des Comptes de Metz ; et au lieu d'iceux, création de 32 autres pareils offices... Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes [de Metz] le 27 ... [septembre 1696.]	19
1695	Arrêt du conseil d'état qui maintient les présidents et conseillers du parlement de Metz en la possession de précéder les échevins-marguillers des paroisses, ès offrandes, processions et autres cérémonies publiques	—
1695	Édit... portant création de 4 conseillers au Parlement de Metz, commissaires aux Requêtes du Palais... Vérifié en Parlement [à Metz] le 19 décembre... [1695.]	3
1694	Arrêt de parlement portant défenses de tenir aucunes foires ou marchés les jours de dimanches ou de fêtes	—
1694	Arrêt de parlement qui enjoint aux gradués des sièges du ressort d'assister aux jugements des procès criminels, lorsqu'ils y seront invités	—
1694	Arrêt de parlement qui maintient les chapitres et autres communautés ecclésiastiques au droit de nommer en tout temps un vicaire perpétuel à la desserte des cures unies à leur mense, même dans les mois réservés au pape par le concordat germanique	—
1694	Arrêt du conseil d'état portant règlement sur le fait de la voirie entre les présidents trésoriers généraux de France au bureau des finances de la généralité de Metz et les maire ou maitre-échevin et échevins de ladite ville	—
1694	Evaluation et tarif des espèces, vaisselle et matières d'or et d'argent, pour les changeurs de la monnaie de Strasbourg et des provinces d'Alsace, de la Sarre, du département de Trèves et de la frontière d'Allemagne ; fait en la cour des monnaies	—
1694	Édit... portant création d'un contrôleur des actes et contrats, en chacun des bureaux dans lesquels il y en a présentement d'établis pour les villes, bourgs et lieux... dépendans des ressorts des Parlemens de Tournay et Besançon, et des Conseils Souverains d'Alsace et de Roussillon, même des duché de Luxembourg et comté de Chiny, et département de Dunkerque... Vérifié en Parlement [à Metz] le 13 may... [1694]	8
1694	Édit... portant création d'une Chambre des Requêtes du Palais à Metz... Vérifié en Parlement [à Metz.] le 19 avril... [1694.]	8
1693	Arrêt du conseil d'état portant défenses aux officiers des tables de marbre de prendre connaissance de ce qui sera fait par ceux des maîtrises en exécution des ordres du conseil	—
1693	Édit... qui accorde aux prévôt de Paris, baillifs et sénechaux du Royaume, l'hérédité de leurs charges, avec augmentations de gages... Vérifié en Parlement [à Metz] le 12 novembre ... [1693.]	8
1692	Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement de juridiction de quelques prévotés du ressort du Parlement de Metz	—
1692	Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour les fonctions du parquet du Parlement entre M. le Procureur général, ses substituts et MM. les avocats généraux	—

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