Impr. de J. Boude

Toulouse

Œuvres148

Éditions148

Auteurs distincts28

Médiane pages82–1275 pages

Période1616–169681 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

116

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	104
France. Parlement de Toulouse	17
Jean Le Jeune	4
Pierre de Caseneuve	2
France. Parlement de Paris	2
Église catholique. Diocèse. Alet-les-Bains, Aude	2
Michel Mourgues	2
Henry de Rochas d Ayglun	1
Jean d' Artis	1
Eglise catholique. Diocèse. Saint-Bertrand-de-Comminges, Haute-Garonne	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1696	Arrêt du parlement concernant les présentations et les défauts	—
1696	Déclaration... concernant le controlle des actes des notaires. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 27 avril 1696	8
1696	Déclaration... concernant les droits seigneuriaux dûs à S. M. par contracts d'échanges. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 27 avril 1696	4
1696	Déclaration... qui abroge l'usage des sermens dans les églises [sur les affaires jugées dans le ressort du Parement de Languedoc]. Avec l'arrêt de registre [dudit Parlement] du 24 mars 1696	4
1696	Déclaration... qui maintient et confirme la possession et joüissance des détempteurs des places qui ont servi aux clôtures, fossez, remparts et fortifications des villes, ensembles des édifices qu'ils y ont fait construire. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 4 avril 1696	4
1696	Déclaration... sur l'article XVIII de l'édit de 1695, concernant la jurisdiction des évêques à l'égard des monastères. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 5 may 1696	2
1696	Edit du Roi portant suppression des contrôleurs particuliers des actes des notaires qui avaient été créés par édit d'octobre 1694 et création d'autres offices de contrôleurs	—
1696	Lettres patentes... et arrest du Conseil d'Estat [du même jour] concernant la capitation de la province de Languedoc. Avec l'arrest de registre de Parlement [de Languedoc] du 17 mars 1696	7
1696	Édit... portant création d'offices de substituts des avocats et procureurs du Roy aux bureaux des trésoriers, bailliages, sénéchaussées et autres justices royales, outre ceux d'ancienne création. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 6 juin 1696	8
1696	Édit... portant création de commissaires généraux trésoriers de France pour la vérification des comptes des estapes. Avec l'arrêt de registre [du Parlement de Languedoc] du 18 août 1696	4
1696	Édit... portant création de prévosts, archers et autres officiers dans chaque diocèse de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre [du Parlement de Languedoc] du 6 juin 1696	8
1696	Édit... portant création des offices de jurez mouleurs, visiteurs, compteurs, mesureurs et peseurs de tous les bois à brûler et charbons qui seront amenez, tant par eau que par terre, dans les villes... du Royaume, et un état des villes dans lesquelles S. M. veut qu'il soit établi desdits offices. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 12 may 1696	12
1696	Édit... qui confirme tous les particuliers ou communautez... qui joüissent de foires et marchez... dans leur possession et joüissance... Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 4 avril 1696	4
1696	Édit... qui crée 7 conseillers-lieutenans de 7 conseillers-visiteurs généraux des départemens des gabelles de Lyonnois. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 6 juin 1696	8
1695	Déclaration... concernant le droit de prélation qui appartiendra à ceux qui se rendront adjudicataires des domaines, en conséquence de l'édit ... de mars... [1695.] Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 26 août 1695	4
1695	Déclaration... concernant les présentations et deffauts. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 26 août 1695	8
1695	Déclaration... pour l'établissement de la capitation, avec le tarif contenant la distribution des 22 classes ... Registrée en Parlement	24
1695	Déclaration... qui désunit des offices de raporteurs et certificateurs des criées dans la généralité de Montauban et autres y exprimées, la fonction des certificateurs des criées de la faculté de postuler, et les unit aux communautez des procureurs et postulans des sièges desdites généralitez. Avec l'arrêt de registre [du Parlement de Languedoc] du 11 février [sic pour	8
1695	Lettres patentes... pour l'établissement d'un Hôpital d'Incurables à Toulouse. Registrées au Parlement de Toulouse le 7 septembre, et à la Chambre des Comptes de Montpellier le dernier octobre 1695	7
1695	Recueil d'apophtegmes ou bons mots anciens et modernes mis en vers français. [Par le P. Michel Mourgues.]	196

Voir toutes les œuvres (148) →