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Études
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imp. de Vedeilhié — 3 œuvres, 2 auteurs
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imp. de Vedeilhié
Villefranche
Œuvres
3
Éditions
3
Auteurs distincts
2
Médiane pages
—
Période
1782–1790
9 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
0
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France
2
France. Parlement de Toulouse
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1790
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale du 23 janvier 1790 concernant la compensation des quittances des décimes payées, par les contribuables auxdites décimes, pour les 6 derniers mois 1789, avec les sommes auxquelles ils se trouveront imposés dans les rôles de supplément des impositions ordinaires, sur les ci-devant privilégiés, pour les mêmes 6 derniers mois 1789
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1790
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale, du 22 janvier 1790, concernant le payement des octrois, droits d'aides de toute nature et autres droits y réunis, sans aucun privilège, exemption ni distinction personnelles quelconques
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1782
Arrêt du parlement qui maintient les maîtres en chirurgie de la ville de Villefranche de Rouergue dans l'usage de traiter les malades, de leur administrer les remèdes nécessaires tant internes qu'externes, et de dresser les rapports des personnes blessées qui les appelleront
—