Imp. de J. Quillau

(Paris)

Œuvres10

Éditions10

Auteurs distincts6

Médiane pages—

Période1608–1725118 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	4
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
France. Grand conseil	1
Pays-Bas espagnols	1
France. Requêtes du Palais. Paris	1
Université de Paris. Faculté de médecine (1215-1793)	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1725	Arrest du conseil d'Etat... qui ordonne que l'ouverture de la foire S. Laurent se fera à l'avenir le 30 juin	—
1724	Arrêt du conseil d'Etat entre le procureur général et les religieux de l'étroite observance de l'ordre de Cluny et dom de La Vigne, tant en sa qualité de procureur général qu'au nom des religieux de l'ancienne observance dudit ordre	—
1720	Arrêt du grand conseil qui maintient les religieux de S. Martin des Champs à Paris dans la qualité de curés primitifs de l'église paroissiale de S. Nicolas-des-Champs	—
1715	Arrêt du parlement rendu en faveur de la damoiselle Richard contre André Lamé, ci-devant greffier criminel du Châtelet, convaincu d'imposture et de calomnie	—
1715	Sentence des requêtes du palais, sur le référé du procès-verbal pour parvenir au partage de la succession de M. le prince	—
1714	Jugement de la faculté de médecine de Paris sur les mémoires qui courent dans Paris touchant la mortalité des bestiaux (8 octobre 1714)	—
1710	Arrêt du Parlement, en faveur du sceau de la ville, qui purge les douaires, même non ouverts, sur les charges et offices qui en dépendent, faute d'opposition au sceau	—
1705	Arrêt notable donné en la grande chambre du parlement de Paris, le 5 août 1705, qui juge que les chapelains de l'église cathédrale de Meaux, sont sujets à la juridiction du chapitre leur supérieur ; qu'ils ne pourront résigner leurs chapelles sans le consentement du chapitre, qu'ils ne font point de communauté ni corps séparé du chapitre qu'ils ne pourront s'absenter sans sa permission	—
1702	(Edit perpétuel, pour la direction de la justice et de la police du comté d'Artois.)	—
1608	Arrêt du parlement en faveur de l'Université de Paris, touchant ses jurés papetiers	—