G. Verdier

Grenoble

Œuvres18

Éditions18

Auteurs distincts5

Médiane pages284–172 pages

Période1607–2003397 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

12

100-199 p.

1

200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Dauphiné	9
France. Conseil d'État (13..-1791)	4
Claude Brosse	2
Gaston Verdier	2
Gilbert Verdier	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
2003	Ma résistance	172
1969	Cours supérieur d'iridologie... 3	66
1967	Cours supérieur d'iridologie...	—
1616	Cayer présenté au Roy, par sieur Claude Brosse, sindic des communautés villageoises de Daulphiné, contenant plusieurs plaintes et doléances desdictes communautéz, respondu au Conseil d'Estat de Sa Majesté, le 23 aoust 1608	38
1614	Arrest... de parlement... par lequel est porté que, sans s'arrester aux commissions particulières obtenues par aucuns créanciers, pour la vériffication de leurs debtes dans la ville de Grenoble, lesdits créanciers et autres... se retireront pour faire procéder à la vériffication de leurs debtes pardevant les commissaires députés par la cour sur les bailliages et seneschaussées. Et en outre déclère que les debtes qui sont du bailliage de Graisivaudan, et les quels n'ont esté vériffiées par les précédans commissaires, seront aussi vériffiés pardevant les commissaires qui seront plus proches du lieu des communautés débitricres	4
1613	Arrest du roy donné en son conseil... par lequel... est porté que la verification et reduction des debtes des communautez villageoises de Daulphiné sera parachevée par les commissaires cy-devant depputez par la cour de parlement dudict païs dans six mois pour toutes prefixions et delays...	—
1613	Stil et Règlement dressé par la cour de parlement... pour estre... observé par les commissaires qu'elle a députez à la vériffication des debtes des communautez villageoises et par les parties procédans pardevant lesdicts commissaires	16
1612	Arrest de Sa Majesté donné en son conseil d'Estat... par lequel Sadicte Majesté prolonge pour deux années... le delay cy devant donné aux particuliers et communautez de Dauphiné de racheter les biens par eux vendus et alienez, et en outre homologue les conclusions prinses aux estats generaux dudict pays sur le payement des rentes, censives et arrerages d'icelles...	—
1612	Arrest du roy donné en son conseil d'Estat... par lequel... Sa Majesté a renvoyé... la vérification des dettes qui restent à vérifier, deubes aux créanciers des communautez villageoises... en la cour de parlement de Dauphiné...	—
1612	Arrest du roy donné en son conseil... portant nouvelle attribution de jurisdiction aux juges royaux et ordinaires pour la veriffication des debtes des communautez villageoises de cette province (Dauphiné) qui restent à veriffier...	—
1612	Arrest... de parlement... par lequel est ordonné que tous ceux qui n'ont encores faict vériffier leurs debtes pardevant les commissaires à ces fins députés les feront vériffier dans trois mois pour toutes préfixions et délays, autrement, à faute de ce faire, les déclare dès à présent... descheus du proffit... d'icelles, et les communautez deuement deschargées et acquittées. Et par mesme moyen faict... deffences tant aux communautez débitrices que aux créanciers d'icelles de se provoir ailleurs pour ledict paiement que pardevant la cour, inhibe aussi à toutes personnes... d'entrer en aucun party pour raison du payement desdictes debtes... à la surcharge du peuple, à peyne de 10000 livres d'amende...	8
1612	Arrest... de parlement... par lequel est porté que, sans s'arrester aux commissions particulières obtenues par aucuns créanciers, pour la vériffication de leurs debtes dans la ville de Grenoble, lesdits créanciers et autres... se retireront pour faire procéder à la vériffication de leurs debtes pardevant les commissaires députés par la cour sur les bailliages et seneschaussées. Et en outre déclère que les debtes qui sont du bailliage de Graisivaudan, et les quels n'ont esté vériffiées par les précédans commissaires, seront aussi vériffiés pardevant les commissaires qui seront plus proches du lieu des communautés débitricres	4
1612	Arrest... de parlement... sur le faict de la vériffication des debtes des communautez villageoises...	6
1609	Articles des injunctions, défences et déclarations faictes et publiées en la cour de parlement... pour l'abbréviation de la justice és causes venans en ladicte cour, observance et entretenement et plus facile exécution des ordonnances royaux	63
1609	Cayer présenté au Roy, par sieur Claude Brosse, sindic des communautés villageoises de Daulphiné, contenant plusieurs plaintes et doléances desdictes communautéz, respondu au Conseil d'Estat de Sa Majesté, le 23 aoust 1608	27
1609	Continuation des Ordonnances... du parlement... faictes sur le reiglement de la justice et procès, avec certains édicts du roy, publiées en ladicte cour... (7 juin 1546, 10 février 1650, etc.)	95
1607	Les Taux que prendront les gens de justice au pays de Daulphiné pour leurs vacations et labeurs, tant en parlement, balliages, seneschaussées que autres inférieures jurisdictions, ordonnéz par le roy daulphin, sur l'advis de la cour de parlement du Daulphiné...	28
1607	Ordonnances... du parlement... faictes sur la modération des fraiz de justice et reiglement des procès...	64