Dubosquet

Paris

Œuvres5

Éditions5

Auteurs distincts3

Médiane pages88–8 pages

Période17911 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

1

100-199 p.

0

200-299 p.

0

300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

0

≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)	3
Saint-Empire romain germanique. Reichstag (1663-1806)	1
Armand-Marc de Montmorin	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1791	Décret de la Commission impériale de la Diète de Rabisbonne... lu à la séance de l'Assemblée nationale du 5 mai 1791	—
1791	Décret de la Commission impériale de la Diète de Ratisbonne, sur les griefs des États de l'Empire contre la France... suivi d'une Lettre [de Montmorin] au nonce du Pape, sur le refus du pontife romain de ne pas admettre d'ambassadeurs de France qui aient prêté le serment civique ; le tout lu à la séance de l'Assemblée nationale du 5 mai 1791	8
1791	Décret de la commission impériale de la Diète de Ratisbonne sur les griefs des Etats de l'Empire contre la France, du 26 avril 1791. Suivi d'une lettre de M. de Montmorin au Nonce du Pape, sur le refus du pontife romain, de ne pas admettre d'ambassadeurs de France qui vient prêté le serment civique ; le tout lu à la séance de l'Assemblée Nationale du 5 mai 1791	—
1791	Décret sur la contribution mobiliaire ou personnelle, suivi de l'instruction de l'Assemblée nationale à ce sujet. (13 janvier 1791.)	—
1791	Tarif du remboursement des maîtrises et des Jurandes, décrété le 28 Mars 1791, et suivi de la loi du 2 Mars sur le remboursement des Créances des Communautés, et la liquidation des brevets et des privilèges	—