Saint-Empire romain germanique. Reichstag (1663-1806)

Œuvres3

Total pages36médiane 36 p.

Période d'activité1673–1791

Prochaine sortie estimée1909Cadence 1437 mois

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Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1673	Manifeste contenant les raisons et motifs qui ont émeu Sa Majesté Impériale à prendre si justement les armes, et d'envoyer ses Trouppes dans l'Empire ; publié dans la Diète Impériale à Ratisbonne le 30 Aoust 1673	—	—
1791	Déclaration des droits de l'Empire sur la ville et le comtat d'Avignon, le comté de Provence et tout le royaume d'Arles	Sans nom d'éditeur (s. n.)	36
1791	Décret de la commission impériale de la Diète de Ratisbonne sur les griefs des Etats de l'Empire contre la France, du 26 avril 1791. Suivi d'une lettre de M. de Montmorin au Nonce du Pape, sur le refus du pontife romain, de ne pas admettre d'ambassadeurs de France qui vient prêté le serment civique ; le tout lu à la séance de l'Assemblée Nationale du 5 mai 1791	Dubosquet	—

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Saint-Empire romain germanique. Reichstag (1663-1806).

Éditeur	Œuvres
Dubosquet	1
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1