impr. de C.-A. Delhorme

Lons-le-Saunier

Œuvres9

Éditions9

Auteurs distincts2

Médiane pages43–10 pages

Période1790–181425 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

8

100-199 p.

0

200-299 p.

0

300-399 p.

0

400-499 p.

0

500-699 p.

0

≥700 p.

0

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	8
Jura	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1814	Proclamation	—
1791	Loi [sur décret de l'Assemblée nationale du 14 janvier 1791] qui ordonne que la Caisse de l'extraordinaire versera dans celle du Trésor public la somme de 60 millions 521 mille livres	3
1791	Loi [sur décret de l'Assemblée nationale du 27 octobre 1790] relative à l'installation de ceux qui sont nommés juges de district, et qui resteront membres de l'Assemblée nationale	3
1791	Loi [sur décret de l'Assemblée nationale du 31 décembre 1790] sur les classes des gens de mer	10
1791	Loi [sur décret de l'Assemblée nationale du 6 janvier 1791] relative à la réduction du traitement pour la table des officiers à bord des vaisseaux, réduction sur laquelle il avoit été statué par décret du 25 juillet dernier	3
1791	Loi [sur décret de l'Assemblée nationale, du 27 juin 1790] relative aux pensions, traitemens conservés, dons et gratifications annuelles	4
1790	Loi [sur décret de l'Assemblée nationale du 27 octobre 1790] qui modifie le code pénal de la marine	4
1790	Loi [sur décret de l'Assemblée nationale du 7 décembre 1790] relative à la circulation des grains et farines dans l'intérieur du Royaume, et aux émeutes arrivées à ce sujet dans les départemens du Nord et du Pas-de-Calais	3
1790	Loi qui fixe le disposition des couleurs dans les différens genres de pavillons, ou autres marques distinctives usitées sur les vaisseaux de guerre et sur les bâtimens de commerce	4