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Études
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impr. de A. Verdier
Grenoble
Œuvres
16
Éditions
17
Auteurs distincts
5
Médiane pages
136
16–581 pages
Période
1633–1980
348 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
5
100-199 p.
0
200-299 p.
2
300-399 p.
0
400-499 p.
1
500-699 p.
2
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France. Parlement de Dauphiné
5
Abel Verdier
5
France. Conseil d'État (13..-1791)
3
France
2
Charles Doucet
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1980
Formulaire à l'usage des consulats
223
1980
Manuel pratique des consulats
581
1973
Formulaire à l'usage des consulats
223
1973
Manuel pratique des consulats...
—
1973
Manuel pratique des consulats... 1
581
1973
Manuel pratique des consulats... 2
411
1870
Ancien et nouveau establissement de messeigneurs les présidents, trésoriers généraux de France, grands voyers, en la généralité de Dauphiné, et des autres officiers du bureau des finances dudit pays... Par les soins de Charles Doucet,...
28
1669
Règlement fait par la cour de parlement... pour la réformation des formalitez de justice ; ensemble la taxe des droits des officiers d'icelle, tant subalternes que autres ; en exécution de l'Ordonnance du roy... d'avril 1667, tit. 31, art. 13...
48
1665
Règlement fait par la cour de parlement... pour la réformation des formalitez et procédures de justice et abréviation d'icelles...
48
1658
Edict... portant rénovation de la Cour des Aydes cy devant establie à Vienne, en suite d'un édict... de janvier 1638, et réunion de la jurisdiction des aydes... à celle du Parlement de Dauphiné... Vérifié audit Parlement le 29 novembre 1658, et en la Chambre des Comptes dudit pays le 3 décembre suivant
—
1658
Règlement (du conseil d'Etat) entre les trois ordres de la province de Dauphiné, pour le fait des tailles
—
1656
Arrêt notable du Conseil d'Etat par lequel les gentilshommes et communautes des terres et lieux du marquisat de Grimaud ont été reçus à rembourser le sieur de Saint Jeurs, nouveau acquéreur dudit marquisat
—
1656
Règlement fait par la cour de parlement... pour la réformation des formalitez et procédures de justice et abréviation d'icelles, en interprétation de celuy du 14 aoust 1618...
16
1654
Ordonnances de la cour (de parlement) sur les articles présentez par le procureur des trois estats de... Dauphiné... (sur le fait de l'administration de la justice)
40
1649
Règlement de parlement pour le rachat des pensions et rentes acquises à prix d'argent, paiement des censes emphytéotiques et réduction en argent des arrérages échus jusqu'au jour dudit règlement
—
1648
Règlement fait par le roi (en conseil d'Etat) entre les trois ordres de sa province de Dauphiné, pour le fait des tailles
—
1633
Recueil de plusieurs arrests, règlemens et ordonnances du Roy, pour le logement des gens de guerre et fourniture des estapes
—