René de Moustier

1850 – 1935

Œuvres4

Total pages25médiane 5 p.

Présence au catalogue1890–1902rééditions incluses

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Philippon et Horteur portant modification du titre VI du Code forestier concernant les bois des communes et des établissements publics par M. le marquis de Moustier,... (5 juillet 1890.)	Motteroz	3
1895	Projet de loi sur les prestations et réforme de la législation sur les chemins vicinaux	impr. de Millot frères	12
1900	Rapport fait, au nom de la Commission de l'agriculture, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ordinaire et plusieurs de ses collègues portant modification de l'article 105 du Code forestier (affouage), par M. le Mis de Moustier,... (22 juin 1900.)	Motteroz	6
1902	Rapport fait au nom de la Commission de l'agriculture chargée d'examiner le projet de loi portant modification de l'article 105 du Code forestier en ce qui concerne la vente des coupes affouagères, par M. le Marquis de Moustier,... (5 mars 1902)	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René de Moustier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Alexandre Millerand	Motteroz (1890) · Motteroz (1900)	3
Théophile Delcassé	Motteroz (1890) · Motteroz (1900)	3
Fernand Rabier	Motteroz (1890) · Motteroz (1900)	3
Jean Plichon

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	3
impr. de Millot frères	1

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René de Moustier — 4 œuvres