René de Moustier

Personnalité politique · France

1850 – 1935

Œuvres4

Total pages25médiane 5 p.

Présence au catalogue1890–1902rééditions incluses

Première œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Philippon et Horteur portant modification du titre VI du Code forestier concernant les bois des communes et des établissements publics par M. le marquis de Moustier,... (5 juillet 1890.) (1890)
Dernière œuvre: Rapport fait au nom de la Commission de l'agriculture chargée d'examiner le projet de loi portant modification de l'article 105 du Code forestier en ce qui concerne la vente des coupes affouagères, par M. le Marquis de Moustier,... (5 mars 1902) (1902)

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Philippon et Horteur portant modification du titre VI du Code forestier concernant les bois des communes et des établissements publics par M. le marquis de Moustier,... (5 juillet 1890.)	Motteroz	3
1895	Projet de loi sur les prestations et réforme de la législation sur les chemins vicinaux	impr. de Millot frères	12
1900	Rapport fait, au nom de la Commission de l'agriculture, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ordinaire et plusieurs de ses collègues portant modification de l'article 105 du Code forestier (affouage), par M. le Mis de Moustier,... (22 juin 1900.)

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René de Moustier.

Éditeur	Œuvres
Motteroz	3
impr. de Millot frères	1