Raymond Leygue — 5 œuvres

Raymond Leygue

1850 – 1929

Œuvres5

Total pages29médiane 4 p.

Présence au catalogue1891–1897rééditions incluses

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	Proposition de loi ayant pour objet d'exempter des droits de timbre et d'enregistrement les actes et contrats des sociétés de prévoyance, des caisses de retraites et des sociétés de secours mutuels créées par les syndicats professionels, présentée par MM. A. Lavy, Raymond Leygue, Henri Mathé et Baulard,... (21 mars 1891.)	Motteroz	3
1892	Proposition de loi ayant pour objet d'indemniser les conseillers municipaux présentée par MM. Charles Rousse,... Leydet, Lagnel, Raymond Leygue,... Henri Mathé,... (23 mai 1892.)	Motteroz	3
1893	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi concernant le contrat de louage et les rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies, par M. Raymond Leygue,... (18 mai 1893.)	Motteroz	9
1894	Proposition de loi concernant le contrat de louage et les rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies, Présentée Par M.M. Raymond Leygue (Haute-Garonne), Mathé, Goblet, Lagnel,... (7 juin 1894)	Motteroz	10
1897	Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. Demaprilain, ayant pour objet de réglementer l'expédition des steamers transporteurs de passagers, Par M. Raymond Leygue (Haute-Garonne),... (24 juin 1897)	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Raymond Leygue.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Cochery	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	5
Jules Roche	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	5
Georges Graux	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	5
Louis Barthou

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