Pays-Bas autrichiens

Œuvres38

Total pages1 980médiane 24 p.

Période d'activité1714–1974

Prochaine sortie estimée1974-06±706 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1714	(Ordonnance sur le cour des monnaies françaises dans les Pays Bas commençant par ces mots :) Charles, par la Grâce de Dieu...	E. Fricx	—
1717	Recueil de pièces concernant la décision du conseil de régence du 8 mars 1717 en faveur du droit de joyeux avénement sur les églises des Pays-Bas qui s'en prétendaient exemptes	—	—
1725	(Ordonnance de l'empereur et roi, retirant du cours les louis de France.)	imp. de E	—
1730	Règlement pour les imprimeurs et libraires des Pays-Bas	Eugène-Henry Friecx	8
1737	Ordonnance ulterieure de Sa Majesté pour la levée du droit sur le petit seel ou papier timbré, pour la province de Haynau.	—	15
1738	(Ordonnance de l'Empereur prescrivant les mesures à prendre pour empêcher la désertion parmi ses troupes.)	imp. de G. Fricx	—
1738	Reglement general pour la conduite de tous les receveurs, controlleurs, commis & gardes des droits d'entrée, sortie, transit & autres de Sa Majesté Imperiale & Catholique dans les Pays-Bas. Du 15. fevrier 1738.	—	45
1739	(Règlement de l'Empereur pour l'administration de la justice à l'égard des militaires.)	imp. de G. Fricx	—
1742	(Placard du comte Frédéric d'Harrach, gouverneur des Pays Bas, portant défenses de laisser pâturer les bestiaux dans les herbages des fortifications.)	imp. de G. Fricx	—
1745	(Notification par le Cte de Kaunitz de l'amnistie accordée par la reine de Hongrie aux déserteurs.)	—	—
1749	(Ordonnance de l'impératrice, portant règlement sur les monnaies pour les Pays-Bas.)	imp. de G. Fricx	—
1749	Nouvelle ordonnance et instruction pour les changeurs & collecteurs sermentés des billons tant d'or que d'argent.	—	33
1753	Placart concernant l'acquisition des biens immeubles par les Gens de Main-morte, du 15 Septembre 1753	G. Fricx	—
1755	(Ordonnance de l'impératrice sur les monnaies des Pays-Bas.)	imp. de G. Fricx	—
1755	(Ordonnance de l'impératrice, statuant qu'il sera forgé un nouveau denier d'argent.)	imp. de G. Fricx	—
1755	Dépêche de son Altesse Royale le Prince Charles de Lorraine, aux officiers du siège royal du baillage de Tournai (Bruxelles le 26 août 1755,)	—	—
1755	Lettre du prince Charles pour imposer de nouveau un silence absolu sur la bulle Unigenitus	—	—
1759	Dècrets du prince Charles-Alexandre de Lorraine, gouverneur des Pays-Bas autrichiens, etc., portant suppression...	—	8
1759	Décrets du prince Charles-Alexandre de Lorraine, gouverneur des Pays-Bas autrichiens, &c. portant suppression	—	8
1762	Copie van het decret gevolght op de requeste gepresenteert aen syne koninghlycke Hoogheydt door de Magistraet der Stadt ende Provincie van Mechelen.	—	—
1768	(Décret de l'empereur François Ier condamnant un livre intitulé	J. F. Vander Elst	—
1773	L'imperatrice douairiere et reine.	—	—
1775	Convention entre le roi et l'impératrice, reine de Hongrie et de Bohême, concernant les bénéfices réguliers. Conclue à Bruxelles le 14 octobre 1775	Imp. royale	—
1775	L'Impératrice Douairière et Reine. (15 Février 1775)	J	—
1776	Reglement pour l'administration de la recette générale du franc de Bruges	—	10
1778	Nouveau Règlement pour l'administration de la ville de Nivelles. Du 2 juin 1778	Imp. royale	—
1784	Edit de l'Empereur (d'Autriche) concernant le mariage	impr. de A. d'Ours	—
1786	(Ordonnances des Pays-Bas. 1786-1794.)	—	—
1786	Règlement de la procédure civile pour les Pays-Bas autrichiens	Pauwels	—
1787	Déclaration de l'Empereur portant interprétation de l'Edit d'établissement des Intendances des Cercles aux Pays-Bas, en date du 12 mars 1787. Du 30 Avril 1787	Pauwels	—
1787	Instructions générales pour les tribunaux de justice établis aux Pays-Bas autrichiens	B. Le Francq	—
1787	Mémoire des députés des provinces belgiques autrichiennes, adressé à S. A. le prince de Kaunitz Ritberg...	—	—
1787	Règlement provisionnel pour la procédure criminelle dans les Pays-Bas autrichiens	F. Hayez	145
1788	Décret du gouvernement touchant l'université de Louvain en date du 25 février 1788	—	—
1789	Actes d'union des Provinces belgiques. [Acte des Etats de Flandre, 30 novembre 1789]	T'Serstevens	3
1790	Recueil de pièces peu connues	—	60
1942	Recueil des ordonnances des Pays-Bas autrichiens, 3e série, 1793-1794. Tome 15 contenant les ordonnances du 1er avril 1793 au 25 février 1804 avec supplément du 13 février 1748 au 19 octobre 1794, par M. le baron de Paul Verhaegen,...	impr. de Groemaere	293
1974	La statistique industrielle dans les Pays-Bas autrichiens à l'époque de Marie Thérèse	[Académie royale de Belgique]	1352

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pays-Bas autrichiens.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Cour des aides. Paris	Imp. royale (1775) · Imp. royale (1778)	2
France. Bureau des finances. Paris	Imp. royale (1775) · Imp. royale (1778)	2
France	Imp. royale (1775) · Imp. royale (1778)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
imp. de G. Fricx	6
Imp. royale	2
Pauwels	2
B. Le Francq	1
E. Fricx	1
Eugène-Henry Friecx	1
F. Hayez

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