Paul Edmond Bézine

Œuvres5

Total pages16médiane 3 p.

Période d'activité1891–1894

Prochaine sortie estimée1895-07±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1895-07 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Émile Jamais et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 9 de la loi du 8 décembre 1883 sur l'élection des tribunaux de commerce, présenté par M. Bézine,... (25 novembre 1890.)	Motteroz	3
1892	Rapport sommaire fait au nom de la 21e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Flourens, sur la classification des voies publiques et la réforme des services de la voirie, par M. Bézine,... (30 mai 1892.)	Motteroz	5
1893	Proposition de loi relative à l'élection des tribunaux de commerce et tendant à établir le vote par correspondance, présentée par M. Bézine ... (25 novembre 1893.)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi tendant à frapper d'un droit de surveillance les produits autorisés à jouir des avantages des entrepôts réels et fictifs ou des admissions temporaires et dont les similaires sont cultivés en France. Présentée par MM. Papelier, G. Leygues, Bézine... (12 décembre 1893.)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi tendant à établir l'assistance publique dans les campagnes au moyen de secours à domicile, présentée par M. Bézine,... (5 décembre 1893.)	Motteroz	2

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul Edmond Bézine.