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Michel Piron : 0 œuvres · Super Livre
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Michel Piron
Personnalité politique · France
1943 –
Wikipédia
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2013
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins
France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)
Assemblée Nationale
2013
Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Voir la notice BNF →
France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)
Assemblée Nationale
2013
Rapport d'information sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement des travailleurs
France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)
Assemblée Nationale
2010
Rapport d'information sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique
France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)
Assemblée Nationale
2010
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale
France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)
Assemblée Nationale
2008
Rapport d'information déposé en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)
Assemblée Nationale
2006
Rapport d'information sur l'équilibre territorial des pouvoirs
France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)
Assemblée Nationale