Louis Tillaye

Œuvres10

Total pages248médiane 12 p.

Période d'activité1898–1904

Prochaine sortie estimée1905-04±14 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1905-04 (±14 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1898	Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Chalonnes à la Possonnière... présenté... par M. Tillaye,...	Motteroz	7
1898	Projet de loi relatif aux travaux à exécuter, avec la participation de l'Etat, par les villes de Roubaix et de Tourcoing, en vue de réaliser l'épuration des eaux de l'Espierre, présenté... par M. Tillaye,... par M. Henri Brisson,... et par M. Peytral,...	Motteroz	12
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements du Jura et de la Haute-Saône, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Dôle à Gray, présenté... par M. Tillaye,... et par M. Peytral,...	Impr. de P. Mouillot	95
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	26
1900	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à modifier le paragraphe 2 de l'article 4 de la loi du 2 juin 1891 (courses de chevaux), par M. Tillaye,... (12 mars 1900)	Impr. de P. Mouillot	12
1900	Rapport... (permission aux femmes munies des diplômes de licencié en droit de prêter le serment d'avocat et d'exercer cette profession), par M. Tillaye,... (21 juin 1900)	Impr. de P. Mouillot	11
1902	Proposition de loi... (police des chemins de fer ; responsabilité des Compagnies de chemins de fer et des riverains) par MM. Tillaye, Turgis, Duchesne-Fournet, Paul Fleury, etc., etc.,... (24 juin 1902.)	Impr. de P. Mouillot	12
1902	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales annexé à la loi du 13 février 1889, par M. Tillaye,... (26 mars 1902)	Impr. de P. Mouillot	22
1903	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet d'ajouter un paragraphe à l'article 103 du code de commerce, par M. Tillaye,... (25 juin 1903.)	Impr. de P. Mouillot	39
1904	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet d'ajouter un paragraphe à l'article 103 du code de commerce, par M. Tillaye,...	Impr. de P. Mouillot	12

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis Tillaye.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Théophile Delcassé	Impr. de P. Mouillot (1898) · Impr. de P. Mouillot (1900)	6
Charles Prevet	Impr. de P. Mouillot (1898) · Impr. de P. Mouillot (1900)	5
Émile Combes	Impr. de P. Mouillot (1898) · Impr. de P. Mouillot (1900)	5
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	8
Motteroz	2

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