Louis-Ernest Brincard

Œuvres10

Total pages51médiane 6 p.

Période d'activité1889–1894

Prochaine sortie estimée1894-09±12 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1894-09 (±12 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1889	Proposition de loi tendant à interdire la nomination des sénateurs ou députés à des fonctions publiques rétribuées pendant deux ans après l'expiration de leur mandat, présentée par MM. Brincard, Gauthier (de Clagny) Haussmann, Argeliès, Mège,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi réglant les conditions de séjours des ouvriers étrangers en France et assurant la protection du travail national présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès, de Rouvre, Mège, Ernest Desjardins,... (30 novembre 1889.)	Motteroz	5
1890	Proposition de loi tendant à la réforme de l'impôt des prestations présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	5
1890	Proposition de loi tendant à la suppression de la prestation individuelle... présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (15 mars 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi tendant à supprimer la taxe personnelle en la reportant sur la contribution mobilière, présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny), Mège, Argeliès... (20 octobre 1890.)	Motteroz	4
1890	Proposition de résolution tendant à modifier les conditions des abonnements des députés sur les lignes de chemins de fer, présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard, Haussmann, Vilfeu,... (19 juillet 1890.)	Motteroz	8
1891	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 2000000 francs pour venir en aide aux victimes du chômage présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard et Haussmann,... (18 décembre 1890.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi tendant à l'allocation d'une pension de retraite aux anciens militaires non retraités, présentée par MM. Brincard, Le Gavrian, Vicomte de Montfort, Gauthier (de Clagny),... (2 décembre 1893)	Motteroz	7
1893	Proposition de loi tendant à l'allocation d'une pension de retraite aux anciens militaires non retraités, présentée par MM. Brincard, Vilfeu, Haussmann... (21 janvier 1893.)	Motteroz	6
1894	Proposition de loi relative au séjour des ouvriers étrangers en France et tendant à assurer la protection du travail national, Présentée Par MM. Brincard, Gauthier (de Clagny) Marcel-Habert, Desjardins,... (19 décembre 1893)	Motteroz	6

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Ernest Brincard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Auguste Burdeau	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Raymond Poincaré	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Albert Viger

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