Louis-Emmanuel Corvetto

1756 – 1821

Œuvres22

Total pages201médiane 8 p.

Présence au catalogue1815–1818rééditions incluses

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1815	Exposé des motifs du projet de loi portant que, provisoirement, les quatre premiers douzièmes des contributions foncière, personnelle et mobilière, etc., seront recouvrés sur les rôles de 1815	Imprimerie de Hacquart	4
1815	Exposé des motifs du projet de loi relatif a la perception de droits sur les denrées coloniales	Imprimerie de Hacquart	—
1815	Exposé des motifs du projet de loi, portant création d'une rente de 7,000,000 fr., au capital de 140,000,000 fr., pour être donnée en garantie de la régularité des paiemens à faire aux puissances étrangères	Imprimerie de Hacquart	—
1816	Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'Etat au département des Finances, tendant à confirmer dix-sept échanges de bois, conclus d'après de simples décrets, et en autoriser un dix-huitième. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 20 avril 1816	—	8
1816	Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des finances, sur les finances	Imprimerie de Hacquart	4
1816	Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des Finances, en remplacement des dispositions qui concernent le paiement des créances arriérées dans le projet de loi de finances	Imprimerie de Hacquart	—
1816	Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des Finances, sur la loi des finances	Imprimerie de Hacquart	—
1816	Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des finances, tendant à confirmer dix-sept échanges de bois, conclus d'après de simples décrets, et en autoriser un dix-huitième	Imprimerie de Hacquart	8
1816	Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des finances, tendant à percevoir deux nouveaux douzièmes provisoires des contributions directes de 1816, en sus des quatre douzièmes dont le recouvrement a été prescrit par la loi du 23 décembre 1815	Imprimerie de Hacquart	4
1816	Exposé des motifs du projet de loi, sur la révocation du décret de l'Assemblée constituante, du 14 février 1791, sur l'aliénation de la baronie de Fénestranges	Imprimerie de Hacquart	—
1817	Discours de Son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire-d'État au département des finances, sur le budget de 1817.	Imprimerie de Hacquart	25
1817	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire-d'État au département des Finances	Imprimerie de Hacquart	4
1817	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire-d'État des finances, tendant à confirmer deux échanges de bois, conclus d'après de simples décrets, et en autoriser un troisième	Imprimerie de Hacquart	7
1817	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre des Finances, relatif aux finances pour l'année 1818	Imprimerie de Hacquart	—
1817	Exposé des motifs et projet de loi présentés par Son Excellence le ministre des Finances, tendant à percevoir sur les rôles de 1817 les six premiers douzièmes de la contribution de 1818	Imprimerie de Hacquart	7
1817	Motifs et projet de loi sur les douanes. 1817.	Imprimerie de Hacquart	28
1818	Chambre des députés. Communication... Séance du 14 février 1818	—	—
1818	Discours de Son Excellence M. le comte Corvetto, ministre des Finances, sur le projet de loi relatif aux douanes	Imprimerie de Hacquart	20
1818	Discours de Son Excellence M. le ministre des Finances, sur le titre X de la loi de Finances relatif à l'emprunt	Imprimerie de Hacquart	15
1818	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence M. le ministre des Finances, relatif à la Banque de France	Imprimerie de Hacquart	—
1818	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre des Finances, concernant les engagistes et les echangistes.	Imprimerie de Hacquart	8
1818	Projet de loi sur les douanes. 1818. [Communication du comte Corvetto, ministre des Finances, séance du 14 février 1818. Texte du projet, 13 février 1818.]	impr. royale	59

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Emmanuel Corvetto.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Henri Joachim Lainé	Imprimerie de Hacquart (1815) · Imprimerie de Hacquart (1816)	5
Martin-Michel-Charles Gaudin	Imprimerie de Hacquart (1815) · Imprimerie de Hacquart (1816)	5
Jacques-Claude Beugnot	Imprimerie de Hacquart (1815) · Imprimerie de Hacquart (1816)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Imprimerie de Hacquart	19
impr. royale	1

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