Louis Boudenoot

Œuvres11

Total pages517médiane 32 p.

Période d'activité1894–1908

Prochaine sortie estimée1911-05±36 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Proposition de loi portant modification du régime fiscal en matière de successions et donations entre vifs, présentée par M. Boudenoot, Dubois, Eliez-Evrard, Félix Faure,... (23 Novembre 1893.)	Motteroz	—
1894	Proposition de loi portant modification du régime fiscal en matière de successions et donations entre vifs, présentée par MM. Boudenoot, Emile Dubois, Eliez-Evrard, Félix Faure,... (30 Novembre 1893)	Motteroz	33
1894	Proposition de loi tendant à rendre plus rapide et plus économique la révision du Cadastre, présentée par MM. Boudenoot, Henry Boucher (Vosges), Terrier, Georges Graux... (10 février 1894)	Motteroz	21
1898	Projet de résolution tendant à modifier divers articles du Règlement de la Chambre des députés, présenté par MM. Boudenoot, Amodru, Henri Blanc (Haute-Loire), Gaston Bozérian, Renault-Morlière, etc., etc.,...	Motteroz	30
1902	Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de dispenser les sapeurs-pompiers des périodes d'exercices militaires auxquelles sont soumis les hommes appartenant à l'armée territoriale, par M. Boudenoot,... (3 mars 1902.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1903. (Ministère des affaires étrangères) (Protectorats.) par M. Boudenoot [17 mars 1903.]	Impr. de P. Mouillot	86
1904	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, relative à la durée de la journée de travail dans les mines, par M. Boudenoot,...	Impr. de P. Mouillot	157
1907	Proposition de loi ayant pour objet la création et l'organisation des Conseils cantonaux, présentée par M. Boudenoot,... [7 mai 1907.]	Impr. de P. Mouillot	64
1907	Rapport... [Examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'enregistrement des actes constitutifs de la Banque d'Etat du Maroc], par M. Boudenot,... [5 mars 1907.]	Impr. de P. Mouillot	2
1907	Rapport... [Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'amélioration du canal de Lens], par M. Boudenoot,... [6 juin 1907.]	Impr. de P. Mouillot	15
1908	Avis... [Conséquences financières du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le rachat du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest], par M. Boudenoot,... [24 mars 1908.]	Impr. de P. Mouillot	106

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis Boudenoot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Trouillot	Impr. de P. Mouillot (1902) · Impr. de P. Mouillot (1903)	7
Gaston Doumergue	Impr. de P. Mouillot (1902) · Impr. de P. Mouillot (1903)	6
Marcel Saint-Germain	Impr. de P. Mouillot (1902) · Impr. de P. Mouillot (1903)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	7
Motteroz	4

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