Joseph-François-Marie Morel

Œuvres9

Total pages29médiane 3 p.

Période d'activité1886–1888

Prochaine sortie estimée1888-12±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1888-12 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Rapport fait, au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Landrecies (Nord), par M. Joseph Morel,... (1er juillet 1886.)	impr. de A. Quantin	3
1886	Rapport fait, au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Vienne à s'imposer extraordinairement pour la construction de divers chemins de fer d'intérêt général, par M. Joseph Morel,... (29 juin 1886.)	impr. de A. Quantin	3
1886	Rapport fait, au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à établir d'office sur la commune de Sussac (Haute-Vienne), une contribution extraordinaire, par M. Joseph Morel,... (1er juillet 1886.)	impr. de A. Quantin	4
1887	Proposition de loi sur l'obligation du casier civil, présentée par M. Joseph Morel,... (5 février 1887.)	Quantin	8
1887	Rapport fait, au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange entre l'Etat et M. Baudouin-Cuisset de terrains situés dans le département du Nord, par M. Morel,... (17 mai 1887.)	Quantin	2
1887	Rapport fait, au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cette (Hérault) à emprunter 2.000.000 de fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Joseph Morel,... (2 avril 1887.)	Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la vente aux enchères publiques d'une portion des biens provenant de l'ancien Major et du Comte Defermon... par M. Joseph Morel,... (15 décembre 1887.)	Quantin	2
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Basly et plusieurs de ses collègues tendant à demander au gouvernement un rapport détaillé sur les causes et les responsabilités de l'explosion de grisou des mines de Campagnac, par M. Morel (Nord),... (29 novembre 1888.)	Quantin	2
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Félix Pyat tendant à modifier l'article 8 du Règlement de la Chambre, par M. Joseph Morel (Nord),... (3 décembre 1888.)	—	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph-François-Marie Morel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ferdinand Sarrien	Quantin (1887) · Quantin (1888)	3
René Goblet	Quantin (1887) · Quantin (1888)	3
Édouard Lockroy	Quantin (1887) · Quantin (1888)	3
Charles Floquet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	5
impr. de A. Quantin	3

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